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MARPOL quelque soit le pavillon du navire , et de la CNUDM en vertu de Particie 39(2).

La CNUDM incite les Etats riverains ainsi que les Etats empruntant les passages, a cooperer entre eux en vue de regler la navigation dans les detroits, et de lutter contrę la pollution marinę conformement a Particie 43 de la CNUDM. L’Accord de cooperation relatif au detroit de Malacca signe le 24 fevrier 1977 entre la Malaisie, PIndonesie et Singapour, constitue un exemple typique de cooperation intemationale dans ce domaine.

A la lecture de la CNUDM, on peut distinguer cinq catćgories de detroits intemationaux :

1-    Les detroits comportant une route de haute mer: dans ces detroits, les navires et aeronefs des Etats tiers jouissent du droit de navigation et de survol selon Particie 36 de la Convention. C’est le cas de detroit de Bering

entre la Russie et PAlaska. Certains de ces detroits rendent la navigation

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dans la mer territoriale de PEtat cótier inevitable, ce qui oblige les navires a respecter les regles de passage inoffensif.

2-    Les detroits formes par le territoire Continental d’un Etat et une ile lui appartenant: c’est le regime de passage inoffensif qui s’applique dans ce cas en vertu de Particie 45(1) (a). C’est le cas entre le continent australien et Pile de Tasmanie, ou de la Gr&ce et ses ileś en Mediterranee.

3-    Les detroits entre la mer territoriale d’un Etat et la haute mer : ces detroits sont soumis au regime de passage inoffensif conformement a Particie 45(1). Les pays riverains ne peuvent suspendre ce droit de passage selon Particie 45 (2), c’est le cas de detroit de Tiran dans le Golf d’Akaba.

4-    Les dćtroits ou le passage est specifiquement reglemente par une convention intemationale: le regime juridique de ces detroits est reglemente par les textes de ces conventions et non pas par le droit de la

32    R.Churchil et A. Lowe, The Law of the Sea, Manchester, Manchester University Press, 1999 k la p 108.

33    Suitę a 1’ćchouement d’un pótrolier japonais au detroit de Malacca le 6 janvier 1975, trois pays qui partagent les eaux de ce dćtroit k savoir; PIndonćsie, la Malaisie et le Singapore ont tenu une confórence relative au probteme de securitć de la navigation dans le dćtroit. Un comite ete charge d’adopter des r^glements de la navigation et de la prćvention de la pollution marinę. Le 24 fćvrier 1977 les trois pays en ąuestion ont signć un Accord sur la sćcurite de la navigation et de limiter le passage des pdtroliers góants dans le detroit de Malacca. Mais cet Accord n’a pas encore fait 1’objet de publication. A titre d’information la delegation de la Malaisie avait fait une proposition sur le meme sujet a la 5dme session de la Conference sur le droit de la mer.



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