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LES TRANSFORMATIONS DE LA JUSTICE AU Xllle SlECLE L'EXEMPLE DE MANOSOUE (1240-1320)

LEurope occidentale au Moyen Age connait une evolution juridique marquee au XIIle siecle par la modificatlon de la procśdure judiciaire. La procedurę de type accusatoire est graduellement delaissee, elle fait place a un modele fonde sur renquśte (procedurę inquisitoire). Les modalites concrśtes de cette transition et ses implications sur le developpement des institutions judiciaires et des conceptions en matiere de justice ne sont pas bien connues. Dds le milleu du Xllle siecle a Manosque, la procedurę accusatoire ne se peręoit qu’ś travers quelques reminiscences. Ce constat nuance la these generalement admise qui fixe pour les justices seigneuriales le passage procśdural au XIVe siecle. Cette recherche s'emploie donc a observer la transition procedurale de 1240 a 1320, afin de bien cemer d’une part, Tadoption du nouveau modele inquisitoire et d’autre part, la modification des institutions et des conceptions en matiere de justice. L’etude livre un portrait de la justice au Xllle siecle, au moment ou furent donnees les impulsions decisives d’un systeme judiciaire dont les bases allaient prevaloirjusqu’ś nos jours.



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