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IBpaule, manifeste dHne faęon claire sa desapprobation et son desir que cela cesse, la continuation de tels comportements a repetition peut devenir du harcelement.

Bień qu yant illustre les manifestations de la conduite harcelante, il faut souligner que I[Identification dtOne telle conduite reste difficile a cause du caractere insidieux de la conduite harcelante. Ainsi, dans certains cas, des personnes vont se sentir harcelees alors qu n realite il n n est rien. Ces situations peuvent par exemple se presenter lorsque I mployeur exerce son pouvoir de direction. En France la Cour de cassation, dans son arret du 16 juin 2004¹⁹², qui traite de la plainte d[Qn salarie qui atteste avoir subi du harcelement, du fait qu[T1 a reęu plusieurs sanctions disciplinaires en iBspace d[Qn mois. La Cour a considere que lBxercice du pouvoir disciplinaire, a savoir infliger a un salarie plusieurs sanctions disciplinaires justifiees en I space d[Qn mois relśve de lBxercice du pouvoir disciplinaire et ne caracterise pas a lui seul un harcelement morał. II en est de meme dans la decision du 24 janvier 2006¹⁹³, dans laquelle, la Cour de cassation a estime que le fait pour un employeur de juger defavorablement un salarie lors dBntretiens annuels dBvaluation, au vu de la prestation de travail effectivement fourni par ce dernier, et de maintenir un tel jugement ne saurait caracteriser le harcelement morał dont se plaint I mploye.

Au Quebec, la Commission des relations du travail souligne, dans sa decision du 23 fevier 2006¹⁹⁴, qu[Qn employeur est en droit dBxiger de son employe le respect de l[fioraire de travail. Cela ne peut constituer du harcelement psychologique, car cette exigence est incontestablement liee au bon fonctionnement de IfDrganisation. Les retards perpetuels et la tolerance de la direction ne donnent aucun droit acquis a la plaignante et ne I xempte pas de son obligation de respecter les attentes exprimees par son employeur. Ainsi, il existe des situations qui peuvent siaverer particulierement difficiles a supporter pour les salaries sans pour autant constituer du harcelement.

¹⁹²    Societe des taxis de la Seine et Mohamed Aouidad, Cass. soc. 2004-06-16, N° du poun/oi : 02-41795.

¹⁹³    Societe Schlumberger Sema, et Huguette Garda, precitee, notę 183, 5.

¹⁹⁴    Bourąue et Centre de sante des Etchemins, 2006-02-23 (C.R.T.), AZ-50358566, D.T.E. 2006T-314.