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RŹGIME FONCIER

Dans La óitualion mondiale de lalimenUUion et de Varjriculhirc - J955 fignrait nne etude sur les progres accomplis et Fexpćrience acqni.se depnis dix ans dans le domaine de Fagriculture ; nne section spćciale de cette ćtnde etait consacrec anx «Rćformes dc striicture en vne daider an developpement agricole ». II y etait soulignć que des rćgimes fonciers archaiąucs font sou-vent obstacle a la modernisation des nićthodes agricolcs parce qu’ils ne laissent an cnltivateur aitcnne marge pour Pepargne ou les invcstis.se-ments. II y etait ćgaleinent prćeisć que, s'il ne jonit pas dnu minimum dc securite d’occupa-tion. le cnltivatenr ne sera guere encouragć a ame-liorer son cxploitation. Des lois on des coutnmes rigides iuiposent des sysfcemes de cni turę su-rannćs, qni epuisent le sol et interdisent les ren* dements intćressants. De plus, des defants de structnre cntrainent sonvent un morcellement exagere et Pexistenee d’exploitations trop rć-duites, qui einpeclient le cultivateur d utiliser son temps an mieux ou d^faclopter des moj-ens plus modernes de production. La trop grandę ćtendue d’une exploitation risque egalement de freiner le progres si le proprićtaire ne possede ni les capitanx, ni le desir, ni les aptitndes nćces-saires pour mettre en valenr sa proprićtć. Des titres de proprićtć incertains en raison do Iab-sence de cadastre ou d enregistrement des ter-res diniinuent la securite d’occnpation et res-treignent les possibilitćs de crćdit a long ternie.

Depnis la denxiemc guerre mondiale. Ia reformo agraire a joue un role important dans la politiqne agricole, tant dans les pays ćconomi-quement sons-dóveloppes que dans les pays indnstrialises. Les dćcisions prises portent sur les problemcs snivants : redistribution et enre-gistrement des terres, remembrement des cxp!oi-tations, amćlioration des rapports entre pro-prićtaires et oecnpant-s. regleinentation des loyeis, modifications de Pimpót foncier. F^lles s’aceoinpagnent souvent de mesnres d’amcnde-ment et d amelioration des terres. Sonvent, pour renssir, la rćforme agraire cxige qne soient prises des dispositions complćmentaires en fa-vcnr du credit agricole, de Penseigncment et de la vulgarisation, et que soient crees des scryices de commercialisation ; ce sont souvent les gon-vernements qui out mis an point et appliqnć ces mesnres. Dans certains pays, commc la Fin-lande, PIndc et Pltalie, la reforme agraire est rattaebee ii des program mes dc conserration du sol, et Pon se rond de micux en micux compte qn^!il Lvnt ćtablir nne coordination entre la reformę du regime foncier et la politiqne de con-servation des terres, d^!une part, et, d^:antre part, la planification de Pntilisation des terres.

C'est le plus sonvent du heurt entre les don-nćes dc Pbistoire on dc la tradition. et les nćces-sites d’un dóveIoppement ćconomique et social dc caractere modernę. qne naissent les problemes relatifs aux st.rnctnrcs. Ceci est plus particulić-rement vrai dans le cas des problemes dc te-nure. De temps im memoriał, la proprićtć et Pnsage de la terre ont ćte sonmis k des regles et a des sanctions d ordre religienx, et, dans noin-bre de pays du nionde entier, ils sont encore con-siderćs co mnie un hćritage ancestral.. Sonvent, la terre est considćrec commc le bien essentiel de la coinmunautć, et les politiques agraires 8’inspirent d’idees et dc valenrs qni ne corrcs-pondent pas anx conceptions economiqnes mo-dernes. I^a possession de la terre est donc sou-vent considerće commc le plus grand des priviló-ges que connaisse la socićtć, et le droit d’utiliser la terre conune une grandę favcur.

Depnis la fiu de la guerre, les rćformes agraires ont, dans de noinbrcux pays, disloquć des institutions sćcnlaires et ont en pour but d’adap-ter les conditions de tennre au developpement ćconomiqnc et social. Parfois, la reformę agraire est nće d une action rćvolutionnaire, mais, le plus sonvent. ellc a ćte le frnit d’nne evolution progressivc, et les mesnres prises ont ćte adap-t^es et oricntecs en fonction des besoins du dć-Yeloppcment agricole.

En Europę occidentale, Pcffort a port^ snr-tont sur le remembreinent ; dans les regions insnffisamment developpees, il a porte esscntiel-lemcnt sur Pabolition de formes semi-feodales de proprićtć foncierc on sur la diminution du nombre des intermćdiaires entre proprietaires et cultivatcnrs et sur la distribution des grands domaines ou des terres appartenant a Ja cou-ronne. Des rćformes du statut des occupants ont etć appliqnćes dans les pays developpćs comme dans les pays sons-dćveloppćs ; dans ces derniers, toutefois, il s’est agi le plus souvent d nne mesure complćmentaire on temporaire, en attendant le transfert du droit de proprićtć anx cnltivatcnrs. Les pays de P Europę orientale ont organisć la collectivisation de Pagriculture, ccpendant qn^:en Europę occidentale on avait freqnemment recours A Porganisation coopćra-tive pour faciliter le reinembreinent des terres et nieme, dans certains cas, Pntilisation et Fcx-ploitation des terres en commun. On a eu sou-vent recours a Pimpót pour fairc piece il quel-

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