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abordśe par Roger Grand dans sa recherche sur Aurillac ou il mentionne que la procedur© inquisitoire est admise au meme titre que la procśdure accusatoire ś partir de la seconde moitie du Xllle siecie.104 Une premiśre recherche sur la procedurę judiciaire presente a Manosque pour la decennie 1240-1250 a aussi rśvśle Putilrsation par la cour d’une proośdure hybride empruntant a la fo/s a la procśdure accusatoire et a celle de I4enqu6te. Cette etude corrfirmait aussi 1‘absence totale d‘ordalies encore en usage plus au nord.105

La procedurę alors en vigueur a Manosque est initiee par un plaidant (modele accusatoire) ou un denonciateur (procedurę d’enquete). Le passage d'une procedurę a Pautre engendre nścessairement dans la pratique une situation de permeabilite. La transition ne suit pas une evolution reguliere ce qui permet, par exemple, a une enquete avec denonciateur de retoumer a la formę accusatoire, comme c'est le cas en avril 1247 alors que la cour convoque Alasaxia et Ja femme de Gallardi dśnoncees par un agent de Ja cour au sujet d'une querelle. Avant d’entreprendre les interrogatoires, le juge demande aux prevenues si elles desirent agir Punę contrę Pautre “super hoc inquisivit eo quia partes super requisite si veffent agere”.106

Des les annees 1240 a Manosque, le tribunal seigneurial chemine vers une procedurę inquisitoire dont Padoption complete exige de tous d'importants ajustements. Le contexte dans lequel se developpe la procedurę inquisitoire Poblige parfois a integrer a sa pratique des elśments contraires aux regles du droit savant, mais juges probants par ia population. Ainsi, parents et amis, dont les liens de sofidarite avec Pinculpe pourraient constituer dłeventuelles contraintes

:wRoger Grand, “Justice criminelle, procedur© et peine dans les viiles aux XIIle et XIVe siecles11, Bibliothśque de 1’Ścole des Chartes, tome 102, 1941. p. 76. La procśdure criminelle ś Aurillac est etudiee a travers trois documents: la Grandę Enquśte de 1277-1284 et les deux Paix de 1280 et 1298.

:0iPatricia MacCaughan, "La procedurę judiciaire a Manosque au milieu du Xllle siścle...”, Revue historique de droit franęais etótranger, 76, 4, 1998, p. 583-595. l0656H 903, f. 34v., 29-04-1247.



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