Contrat de licence

Produits logiciels : L'objet de ce contrat est la suite logicielle Nero,

qui comprend une sélection de composantes variant avec les différents types

de suite de la liste suivante : Nero Burning ROM, Nero Express, Nero Scout, InCD, InCD Reader, Nero StartSmart, Nero Toolkit, Nero CoverDesigner, Nero WaveEditor, Nero SoundTrax, Nero BackItUp, Nero ImageDrive, Nero Home, Nero Vision, Nero Recode, Nero ShowTime, Nero PhotoSnap, Nero PhotoSnap Viewer, Nero MediaHome, Nero PhotoShow Express, WMA Plug-in, Multichannel Plug-in, DVD-Video Plug-in et/ou Nero Fast CD-Burning Plug-in (« Logiciel »)

Le concédant : Nero AG (" Nero ")

CECI CONSTITUE UN CONTRAT DE LICENCE ENTRE VOUS, L'" UTILISATEUR FINAL ",

ET NERO AG, IM STOECKMAEDLE 18, 76307 KARLSBAD, ALLEMAGNE.

Conclusion du contrat

ce contrat entre en vigueur

A. En ouvrant l’emballage scellé du logiciel NERO à la « date d’entrée en vigueur », vous acceptez d’être lié par les clauses de ce contrat. Si vous n’acceptez pas les clauses de ce contrat, veuillez renvoyer rapidement ce logiciel et tous les articles qui l’acCompagnent (y compris les imprimés, CLASSEURS ou autres emballages) là où vous les avez acquis en vue d’un remboursement intégral.

OU

B. en installant NERO téléchargé, vous acceptez d'Être lié par les clauses de ce contrat en cliquant sur le bouton « accepter » sur le site web. SI VOUS N’acceptez pas les clauses de ce contrat, VEUILLEZ dÉsinstalleR rapidement et supprimeR le logiciel et tous les articles qui l’ACCOMPAGNENT (Y COMPRIS LA DOCUMENTATION OU LES MANUELS) si les clauses de ce contrat comportent une offre de la part de nerO, ALORS VOTRE ACCEPTATION EST EXPRESSÉMENT LIMITÉE AUX CLAUSES QUI Y FIGURENT.

Les clauses de votre contrat de licence (« Contrat ») portant sur le Logiciel décrit plus haut dépendent du lieu d’achat de votre Logiciel :

(1) un partenaire OEM Nero, ou

(2) Nero ou un distributeur Nero.

(3) Logiciel téléchargé

Si le boîtier dans lequel le Logiciel vous a été fourni comporte le mot OEM

sur son couvercle (ou sur le CD lui-même), vous avez acquis une copie du

Logiciel auprès d'un partenaire OEM Nero.

Si le boîtier dans lequel le Logiciel vous a été fourni ne porte que

l'étiquette Nero et ne comporte pas le mot OEM sur son couvercle (ou sur

le CD lui-même), vous avez acquis une copie du Logiciel auprès d'Nero ou

d'un distributeur Nero.

Si vous avez téléchargé le Logiciel, vous ne pouvez le faire qu’à condition de connecter un périphérique à votre PC, périphérique avec lequel vous avez acquis une copie du Logiciel auprès d’un partenaire OEM de Nero.

A. CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À UN LOGICIEL ACQUIS AUPRÈS D'UN

PARTENAIRE OEM

I. Concession de licence

Ce Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette

licence sur n'importe quel ordinateur unique (" Licence OEM "), pourvu que

le Logiciel ne soit en service que sur un seul ordinateur à un moment

donné. Si vous avez acquis plusieurs licences pour le Logiciel, alors vous

pouvez utiliser à tout moment autant de copies du Logiciel que vous avez de

licences. Le Logiciel est " en service " sur un ordinateur lorsqu'il est

chargé dans la mémoire temporaire ou installé dans la mémoire permanente

(par ex. disque dur, CD ROM ou autre périphérique de stockage) de cet

ordinateur, sauf qu'une copie installée sur un serveur de réseau dans un

seul but de distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas considérée

comme " en service ". Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est

susceptible de dépasser le nombre autorisé de licences applicables, alors

vous devez disposer d'un mécanisme ou processus approprié pour faire en

sorte que le nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas

le nombre de licences.

LA LICENCE OEM CONCEDEE PAR LE PRESENT CONTRAT N'EST VALIDE QUE SI ELLE EST

ACQUISE CONJOINTEMENT A UNE UNITE MATERIELLE DE GRAVURE DE CD/DVD.

II. Copyright

Le Logiciel est la propriété d'Nero ou de ses concédants et est protégé

par des lois de copyright, des dispositions de traités internationaux ou

d'autres lois nationales. Vous acceptez le principe que vous n'avez aucun

droit, titre ni intérêt sur le Logiciel, sauf ceux exposés au paragraphe I.

Si le Logiciel n'est pas protégé contre les copies, il vous est permis de

(a) réaliser une copie du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde ou

d'archivage, ou de

(b) transférer le Logiciel vers un seul disque dur à condition de conserver

l'original uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage.

Il est interdit de copier le(s) manuel(s) relatif(s) au produit ou les

imprimés accompagnant le Logiciel.

III. Autres restrictions

Il est interdit de louer ou de mettre en location-vente le Logiciel, mais

vous pouvez en permanence transférer vos droits conférés par ce Contrat à

condition que : (i) vous transfériez toutes les copies du Logiciel et tous

les imprimés ; (ii) le bénéficiaire accepte d'être lié par les conditions

générales de ce Contrat ; et que (iii) vous supprimiez de votre ordinateur

toutes les copies du Logiciel et mettiez fin à toute utilisation du

Logiciel. Tout transfert doit comprendre les mises à jour les plus récentes

ainsi que toutes les versions précédentes. Il est interdit de copier le

Logiciel sauf dans les conditions expresses exposées plus haut. Il est

interdit de décompiler ou désassembler le Logiciel ainsi que d'en effectuer

une ingénierie inverse, et il est interdit de publier le Logiciel ou de le

mettre à disposition par quelque moyen que ce soit sur Internet. Si vous

n'avez pas acquis le Logiciel dans son emballage d'origine et n'êtes pas

bénéficiaire d'un transfert dans les conditions exposées par ce paragraphe,

vous n'avez pas de licence pour utiliser le Logiciel.

IV. Garanties

NERO NE VOUS ACCORDE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT CETTE LICENCE OEM,

NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE

ET D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER. La partie auprès de laquelle vous

avez acheté le produit auquel a été adjoint ce Logiciel peut être tenue à

des garanties et/ou des obligations d'assistance à votre égard.

V. Aucune responsabilité pour des dommages consécutifs

En aucun cas, Nero ou ses concédants ne seront responsables d'autres

dommages de toute sorte (y compris, sans s'y limiter, les dommages ou

pertes d'activité, interruptions d'activité, pertes d'informations

relatives à l'activité ou autres pertes financières) résultant de

l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le Logiciel, même si Nero a

été informé du risque de tels dommages.

VI. Droits restreints concernant le gouvernement des États-Unis

Toute utilisation du logiciel Nero par le gouvernement des États-Unis est

conditionnée par l'acceptation, par le gouvernement, de la soumission du

Logiciel aux droits restreints mentionnés dans les dispositions figurant

aux paragraphes (c)(1)(ii) de la Clause 252.227-7013 du Supplément aux

réglementations fédérales sur les acquisitions du département de la Défense

ou aux réglementations analogues sur les acquisitions émises par les

organismes gouvernementaux des États-Unis. Le contractant/fabricant est

Nero AG, Im Stoeckmaedle 18, 76307 Karlsbad, Allemagne.

VII. Non-responsabilité

LE LOGICIEL EST CONÇU POUR VOUS AIDER À REPRODUIRE DU MATÉRIEL DONT VOUS

DÉTENEZ LE COPYRIGHT OU QUE VOUS AVEZ OBTENU l'AUTORISATION DE COPIER

AUPRÈS DU DÉTENTEUR DU COPYRIGHT. Si VOUS NE DÉTENEZ PAS LE COPYRIGHT ET

N'AVEZ PAS OBTENU AUPRÈS DU DÉTENTEUR DU COPYRIGHT L'AUTORISATION DE COPIE,

VOUS RISQUEZ D'ENFREINDRE LA LOI SUR LES COPYRIGHTS ET DE VOUS EXPOSER AU

VERSEMENT DE DOMMAGES-INTÉRETS ET AUTRES INDEMNITÉS. SI VOUS N'ETES PAS

CERTAIN DE VOS DROITS, IL EST RECOMMANDÉ DE CONTACTER VOTRE CONSEILLER

JURIDIQUE. VOUS ASSUMEZ LA PLEINE RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATION LÉGALE ET

RESPONSABLE DU LOGICIEL.

B. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES AU LOGICIEL ACQUIS AUPRÈS

D'NERO OU D'UN DISTRIBUTEUR NERO

Les conditions générales de licence applicables au Logiciel acheté auprès

d'Nero ou d'un distributeur Nero sont exactement les mêmes que celles

décrites au chapitre A ci-dessus, sauf que le texte du paragraphe I

(Concession de licence) et du paragraphe IV (Garanties) est le suivant :

I. Concession de licence

Ce Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette

licence sur n'importe quel ordinateur unique, pourvu que le Logiciel ne

soit en service que sur un seul ordinateur à un moment donné. Si vous avez

acquis plusieurs licences pour le Logiciel, alors vous pouvez utiliser à

tout moment autant de copies du Logiciel que vous avez de licences. Le

Logiciel est " en service " sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la

mémoire temporaire ou installé dans la mémoire permanente (par ex. disque

dur, CD ROM ou autre périphérique de stockage) de cet ordinateur, sauf

qu'une copie installée sur un serveur de réseau dans un seul but de

distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas considérée comme " en

service ". Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est susceptible de

dépasser le nombre autorisé de licences applicables, alors vous devez

disposer d'un mécanisme ou processus approprié pour faire en sorte que le

nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas le nombre de

licences.

II.  Garanties

Nero garantit, pour une période de deux ans à compter de la date de réception, un fonctionnement du Logiciel conforme en substance à la documentation qui l’accompagne.  La responsabilité de Nero et votre recours en cas de rupture de cette garantie seront, à la seule discrétion de l’UTILISATEUR FINAL, soit (a) une réduction du prix payé ou (b) la réparation ou le remplacement du Logiciel ne répondant pas à la garantie limitée de Nero et renvoyé à Nero avec une copie de votre reçu. Si Nero ne répare pas ou ne remplace pas le Logiciel, après un délai de réparation ou de remplacement prédéfini d’au moins 30 jours défini par l’UTILISATEUR FINAL, l’UTILISATEUR FINAL est habilité à se retirer du présent contrat. La défaillance est prononcée lorsque la Réparation ou le remplacement a échoué à deux reprises pendant le délai de réparation ou de remplacement spécifié à l’avance et défini par l’UTILISATEUR FINAL. L’UTILISATEUR FINAL renvoie le LOGICIEL emballé aux frais de Nero. Si la plainte concernant la qualité du Logiciel renvoyé n’est pas justifiée et que l’article n’est pas défectueux, Nero est habilité à facturer les frais de transport par article à l’UTILISATEUR FINAL.

Si la défaillance du Logiciel est le résultat d’un accident, d’un abus ou d’une application inappropriée, cette garantie sera caduque. Tout Logiciel de remplacement sera garanti pour le reste de la période de garantie originale. 

III. Responsabilité pour des dommages consécutifs

Les demandes en justice concernant la fiabilité du produit se présentant à Nero à cause de la Directive 85/374/EEC seront prises en compte mais ne font pas l’objet de ce contrat.

C. CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À TOUTES LES LICENCES

I. Non-responsabilité des tiers et limitations

a.) WM-DRM : Les fournisseurs de contenu utilisent la technologie Microsoft de gestion numérique des droits pour les supports Windows (“WM-DRM”) afin de protéger l’intégrité de leur contenu (« Contenu sécurisé ») de sorte que la propriété intellectuelle de ce contenu, y compris les copyrights, ne soit pas utilisée à mauvais escient. Des parties de ce Logiciel et d’autres applications de tierces parties (« Logiciel WM-DRM ») utilisent WM-DRM pour transférer ou exécuter du Contenu sécurisé. Si la sécurité du Logiciel WM-DRM a été mise en péril, les propriétaires du Contenu sécurisé (« Propriétaires de Contenu sécurisé ») peuvent exiger que Microsoft révoque le droit du Logiciel WM-DRM à copier, afficher transférer et/ou exécuter un Contenu sécurisé. La révocation n’altère pas la capacité du Logiciel WM-DRM à exécuter du contenu non protégé. Une liste de Logiciels WM-DRM révoqués est envoyée à votre ordinateur lorsque vous téléchargez depuis Internet une licence pour Contenu sécurisé. Outre cette licence, Microsoft peut également télécharger sur votre ordinateur des listes de révocations émanant des Propriétaires de Contenu sécurisé. Les Propriétaires de Contenu sécurisé peuvent également exiger que vous mettiez à niveau certaines des composantes WM-DRM distribuées avec ce Logiciel (« Mises à niveau WM-DRM ») avant d’accéder à leur contenu. Lorsque vous essayez d’exécuter ce contenu, le Logiciel WM-DRM construit par Microsoft vous avertit qu’une Mise à niveau WM-DRM est requise puis vous demande votre acceptation avant de télécharger la Mise à niveau WM-DRM. Le Logiciel WM-DRM utilisé par des tiers peut agir de même. Si vous refusez la mise à niveau, il vous sera impossible d’accéder au contenu qui nécessite la Mise à niveau WM-DRM ; cependant, vous pourrez encore accéder au contenu non protégé et au Contenu sécurisé ne nécessitant pas la mise à niveau.

b.) MPEG-2 :

Si le produit que vous avez acheté a été livré en tant que « Produit MPEG-2 sujet à des Royalties », ce qui suit s’applique :

Toute utilisation de ce produit autre qu'à usage privé et

d'une manière conforme à la norme MPEG-2 de codage des informations vidéo

pour les supports conjoints est interdite sans licence eu égard aux brevets

en vigueur figurant au Portefeuille de brevets MPEG-2, dont la licence est

disponible auprès de MPEG LA L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver,

Colorado 80206, États-Unis. D’AUTRES LICENCES TIERS SONT INCLUSES SEULEMENT SI AUTORISÉES PAR ÉCRIT.

PRODUIT MPEG-2 INTERMEDIAIRE. Toute utilisation de ce produit d’une manière conforme à la norme MPEG-2 est interdite sans licence eu égard aux brevets en vigueur figurant au Portefeuille de brevets MPEG-2, dont la licence est disponible auprès de MPEG LA L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, États-Unis. D’AUTRES LICENCES TIERS SONT INCLUSES SEULEMENT SI AUTORISÉES PAR ÉCRIT.

c.) MPEG-4 : L'utilisation de ce produit d'une manière non conforme à la

composante visuelle de la norme MPEG-4 est interdite, sauf pour un

utilisateur se livrant à des activités privées de nature non commerciale.

d.) MP3 et mp3PRO : La fourniture de ce produit ne confère qu'une licence

pour une utilisation privée de nature non commerciale, mais ne confère

aucune licence et n'implique aucun droit d'utiliser ce produit pour une

diffusion commerciale (c.-à-.d. générant des recettes) en temps réel (par

voie terrestre, satellite, câble et/ou tout autre support), une

diffusion/lecture en transit via Internet, des intranets et/ou autres

réseaux ou sur tout autre système de distribution de contenu électronique

tel que les applications audio à péage ou à la demande. Une licence

indépendante est requise pour ce type d'utilisation. Pour des détails,

visitez le site www.mp3licensing.com .

e.) Dolby : La fourniture de cette application de technologie Dolby ne

confère aucune licence et n'implique aucun droit, au titre de quelque

brevet que ce soit, ou au titre de tout autre droit de propriété

industrielle ou intellectuelle de Dolby Laboratories, d'utiliser cette

application dans un produit fini destiné à un utilisateur final ou prêt à

l'emploi. L'utilisateur est ainsi averti qu'une licence pour ce type

d'utilisation est requise par Dolby Laboratories.

Informations confidentielles - Distribution limitées aux personnes

autorisées uniquement. Ce Logiciel Dolby est protégé en vertu des lois

américaines sur les copyrights en tant qu'œuvres non publiées. Elles sont

confidentielles et la propriété de Dolby Laboratories. Leur reproduction ou

leur divulgation totale ou partielle, ou la production d'œuvres dérivées

sans la permission expresse de Dolby Laboratories, sont interdites. Copie

interdite. Copyright (c) 1992-1999 Dolby Laboratories, Inc. Tous droits

réservés.

f.) aac : Le plug-in aac utilise la bibliothèque E/S au format MP4. Cette

bibliothèque est disponible sous la rubrique MPL à l'adresse

www.mpeg4ip.net. aacPlus est développé par Coding Technologies (" CT ").

www.codingtechnologies.com Les marques déposées de CT sont la propriété de

CT.

II. Loi applicable  . Si un litige survient au sujet d’une disposition de ce Contrat, le plaignant peut choisir le lieu d’exercice ou le lieu de résidence du défendeur en tant que juridiction compétente. Si une clause ou disposition de ce Contrat est déclarée invalide par un arbitrage ou par un tribunal de la juridiction compétente, cette invalidité se limitera uniquement à la clause ou disposition invalidée, et le restant de ce Contrat restera en vigueur et aura pleinement effet, selon ses clauses. Toute disposition déclarée invalide sera amendée dans les dispositions légales.

Copyright © 1996-2005 Nero AG et ses concédants. Tous droits réservés.

Certaines parties du Logiciel utilisent les technologies Microsoft Windows Media. Copyright © 1999-2002. Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Ce produit contient des parties du code de mise en images détenu par Pegasus Software LLC, Tampa, Floride (WWW.PEGASUSTOOLS.COM). L’anti-virus fait l’objet d’un copyright (c) détenu par Igor Daniloff, 1992-2005.

« Nero » est une marque de Nero AG. Windows est une marque déposée de Microsoft Corporation. Windows Media et le logo Windows sont des marques ou des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans les autres pays. Le terme « Dolby » et le symbole du double D sont des marques de Dolby Laboratories. Les autres produits et noms commerciaux peuvent être des marques de leurs propriétaires respectifs. Fabriqué sous licence concédée par Dolby Laboratories. La technologie de compression audio MPEG Layer-3 est sous licence concédée par Fraunhofer IIS et THOMSON. La technologie de compression audio mp3PRO est sous licence concédée par Coding Technologies, Fraunhofer IIS et THOMSON. Ce produit est fourni conformément aux brevets américain et étranger détenus et sous licence concédée par AT&T Corp.

L'utilisation de ce produit est sujette à l'acceptation du Contrat de

licence à l'installation du Logiciel. www.nero.com.

Pour toute question concernant ce Contrat veuillez nous contacter.