5780447993

191

condamnation reprenant essentiellement la tarification en vigueur. Cette prścision par laquelle le juge signifie que c^łest dans le cadre de son Office qu'il condamne 1'accuse met sans doute 1'accent sur sa nouvelle capacite d'ajuster lui-mśme la peine prescrite en fonction du delit. A cette śpoque ou le pouvoir arbitraire du juge est une nouveautś, le besoin de souligner les condamnations qui s'appuient sur une evaluation personnelle du juge devient extremement Important.⁵⁶ If s'agit probablement d'un premier pas dans la pratique vers le detachement progress/f des sanctions judiciaires de la tarification fixe des offenses qui va conduire la justice vers une application beaucoup plus circonstanciee des peines. Bernard Schnapper situe un premier temps dans (a “poussee de 1’arbitraire [...] a la jonction des XIIle et XIVe siścles sous rinfluence combinee des juges et du pouvoir royal relayes et soutenus un peu plus tard par 1’enseignement des docteurs...".⁵⁷ Pour la Provence, il faut ajouter rinfluence des villes italiennes ou 1‘arbitraire penal est deja en pratique au milieu du Xlle siecle.⁵⁸ En 1248, soit seulement treize ans apres Tetablissement d’une tarification des offenses a Manosque, ii est possible que Ton observe les premiers balbutiements d’une application plus circonstanciee et personnelle des sanctions.

Apres une vingtaine d'annees d’application de la nouvelle procedurę, on constate de nombreuses modifications apportees par le juge, soit a la naturę de la peine prevue, soit aux conditions de son application. Principalement au cours de l'annee 1260, les affaires d'injures ou d'echanges de coups donnent lieu a de courts textes de sentence. Le greffier indique la datę du jour, le juge constate qu’il y a eu un delit, de telle naturę, commis par telle ou telle personne, auquel cas, il condamne Taccuse au paiement d’une amende payable ś la cour dans les dix meum officium_adjudico...”. 56H 944, f. 28v., 21-12-1242.

⁵⁰"Anno domini millesimo CC XL VIIII die sabbati post festum ascentionis Beate Manę hinc est ego R. David judex Hospitalis visa consideratione facta visis et auditis testibus cum constat michi [...] ex officio meo in XL solidos condempno [...] sicut sta tut a in XX solidis condempno...". 56H 945, f. 13v.

⁵⁷Bemard Schnapper, "Les peines arbitraires du Xllle au XVIIIe siecle (doctrines savantes et usages franęais)”, Revue d'histoire du droit, p. 71.

⁵⁸Jean-Marie Carbasse, Introduction historigue au droit pśnal, p. 169.