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l^er semestre,

llements de Torganisation judiciaire, de

M^r A. SERESIA, professeur cxtraordinaire. .

Ilóments du droit oommercial.

M^r V. A. CALLIER, professeur ordinaire .

la compótence et de la proceduro civile.

lundi, 10 a 11 ⁴/₂ h.

mer cred i, jeudi, 8 ⁴/₂ a 10 łi.

i^er semestre, mardi, jeudi, samedi, 10 a 11 ⁴/_f h.

Matieres de l'Examen de Candidat^Nolaire.

Premiere Gpreuye,

Incyclopódie du droit, introduction historiąue au cours de droit civil.

M^r R. DE RIDDER, professeur ordinaire .

)roit civil (l^re moitii).

M^r J. NOSSENT, professeur ordinaire .

M^r V. D'HONDT, professeur ordinaire.

!iOis organiąues du notariat.

M^r V. DTIONDT, professeur ordinaire.

l^cr semestre, lundi, 10 a 11 ⁴/₂ li.

2^d semestre, lundi, 9 ⁴/₂ a 11 n.

i 1^er semestre, mardi, jeudi, samedi, 10 a 11 ⁴/₂ h. ( 2^d semestre, mardi, 9 ⁴/₂ a 11 h.

Partie du cours de la 2^C epreuye du doctorat en droit.

. 2^d semestre, merer., jeudi, vcndr., 9 ⁱ/_<2 a 11 h.

Seconde źpreuye.

!

Droit oivil (2« moitie).

M^r F. LAURENT, professeur emerite.

M^r V. D'HONDT, professeur ordinaire .

I M^p F. LAURENT, professeur emerite .

M^r A. SERESIA, professeur extraordinaire

%

aois fiscales se rattachant au notariat.

M^r V. D’110NDT, professeur ordinaire .

Des excrcices pratiques sur le droit civil seront » direction des professeurs titulaires, aux jours et

lre ANNfiE D^TUDES....... 2^e ANNEE D^ETUDES .

Partie du cours de la 2^e epreuye du doctorat en droit.

2^d semestre, lundi, mardi, mereredi, yendredi, 8 a 9 */₂ h.

l^er semestre, jeudi, 10 a 11 ⁴/₂ h.

2^d semestre, mardi, samedi, 9 ⁴/₂ a 11 h.

donnes par M. E. DAUGE, docteur en droit, sous heures suiyants:

. _    .    \ mereredi, 8 a 9 ⁴/₂ h.

ler semestre j    ^ _t/

2^d semestre, lundi, jeudi, 8a9 ⁴/₂ h.

1^er semestre, samedi, 8 a 9 ⁴/₂ h.

2^d semestre, mereredi 9 ⁴/₂ a 11 h.

N. B. Les docteurs en droit qui yeulent obtenir le grade de candidal-notaire ne sont soumis qu’a n seul exaraen, portant sur les lois organiqties du notariat et sur les lois fiscales.

Les recipiendaires des deux catćgories subissent de plus, dans Pexamen finał, une epreuye pratique, msistant en une redaction d’aclcs faite, a leur choix, soit en langue francaise, soit en langue amande, soit dans les deux langues. lis sont, en outre, admis a justifier de leur aptitude a rediger ;s actes en langue allemande.

II est fait mention, dans le certificat de capacile, de la langue ou des langues dont le recipiendaire est servi pour cette epreuye pratique.