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JURIDICTION

JURT

Louis Jurino. 0’aprós un port raił ń la Bibl. Nat. Berno.

a Longino des lribunaux royaux qui s'etendiroul pen •h peu et cpii cherchórent a rótablir de Fordre dans unc organisation judiciaire tout a fait. tron biec. Lours mem-brcs s’appolaient echcuins et il sambie qu’il ntt existe •en Suisse, aux XIV® et XV® s., un nombre assez considć-rablc de ces óchevins libres. Las tribunaux de la Sainte Vehme commirent de gravos empi&tements dc pouvoir tn&mo en Suisse. Uno decision de la Diete dii 21) novem-bre 1438 defendit d*en appeler au tribunal de Westpha-lie sous peine d^runc amende de 100 florins du Rhin.

U tribunal hebdomadaire siógcait chaque semainc et en opposition avec le plaid generał, ne convoquait a sa barre qu’un petit nombre de justiciablos. Mais celui qui etait cite devait comparaftre sous peinc d’amendc. Róle de Thalwil, Oberricden et Langnau, 1572 (Grimm I, 59).

3. L’Onf»ANISATION JUDICIAIRE MODERKE. DeilX cir-constances importantes, a cdtó d’autros causes secondai-res, ont provoquó une nouvelle organisation judiciaire. La premierę fut 1‘accroissement toujours plus considćra-ble du pouvoir de PEtat. La notion qui i‘ait de Fautorite unc entite uniąue, invisible ct inalićnable gagna de plus en plus du terrain. Cette autorite dcvait neccssairemcnt appartenir k un seul etre, k PEtat et .tous les tribunaux qui avaient plutót le Caractere d’institutions de droit prive etaient forcement deStines ć\ disparaitre, tels les tribunaux fonciers. l/exploitation des justiciables par les tribunauK diminua forcement. 11 nc fut plus possible de vendre et de donner en gage des droits tle justicc. Les tribunaux et les juges ne purent plus etre instituós que par PEtat.

La seconde circonstance ful les progres toujours plus marquós que faisaient dans le monde les idees de libertó et d’£galitć. Elles ćtaient principalement fondees sur le droit naturel, ot tendaient k la suppression de tout tribunal de caste. Elles Anirent par prevaloir de sorte que les babi tants des villes eurent leurs tribunaux urbains, et les paysans les leurs. La juridiction ecclesiastique elle-mćme, tant protestanta que catholique, ne fut plus Łolóróe non plus, du moins en la formę qu*elle avait reve-tuc jusqu’alors.

Par mi les facteurs d’ordro sccondaire qui exorcferont aussi une influence sur cette transforraation des insti-tutions judiciaires, mentionnons en premiero ligne le principe de la separation des pouroirs. LWssemblee na-lionale franęaise, s’inspirant des idees de Monto$quieu, deploya, comme on le sait, les plus grands efforts pour separer les unes des autres, la łegislation. Fadministra-tion et la jurisprudence. La dćpendance toujours plus ćtroite dans lacpielle s’ćtaił trouvóe la jurisprudence vis-a-vis du pouvoir adminislratif, dans la pćriodc (Fabsolu-tisme politique, fut ainsi suppriraóe. On ne tolera plus qu’une Assemblee lógislative, telle la landsgomeinde, prononę&t des condamnations capitales ou qifune autorite ;ulministrative, comme Fetait un Conseil de ville. exerę;U dans une cite les droiLs de haute juridiction. La juridiction devait etre trans fórće une autoritś absolu-monl autonome, c’esl-ji-dire aux tribunaux institućs par PEtat.

Nous ne pouvons entrer ici dans de longs dóyeloppe-ments sur rinlluence qu'eut cette nouvelle conception de PEtat et du droit dans le domaine de Fadministra-tion de la justice. Bornons-nous k dire qu’au XVI11° s., PEtat etait part out le detenteur exclusif du droit d’ad-ministrer la haute justice, tandis qu’une grandę diversitó rógnait encore en rnatiere de justice infericure.

La Bevolution et la constitution lielvetique issuc d’elle firent triompher les nouvelles idees et jeterenl les veritables bases de toute 1’organisalion judiciaire actuelle. Une cour supreme fut creec pour toute la Suisse, devenue un Etat unitaire, et un tribunal canto-nal de 13 inembres fut institue dans chaque canton. Dans les divers <listricts des cantons on erigea un tribunal de district fonctionnaiit comme instance infćrieure et — comme nous Fayons (lit plus bant — les justices de paix furent introduites partout. On alla memo jusqu';\ preyoir la creation de tribunaux de mceurs dans chaquc paroisso. En un mot, il fut mis fiu k Fćmiettemont qui regnait en rnatiere d’administration de la justice. L’Etal fut reconnu comme etant le seul detenteur du porn oir judiciaire et tous les tribunaux d’oxception disparurent.

(juelles que furent les transformations profondos im-posóes dans le domaine judiciaire par les constitutions subsequentes, les grandos idees directric.es se maintin-renl partout. Sous FActc de mediationun nouveau prin-cipe fucond fut proclnme : Findmdu devait etre protóge contro 1’arbitrairo de l*administration. C’est de ce principe que sont issus les tribunaux administralifs qui tomberent avec le regimc qui les avait suscitćs. Ce ne fut qu’<i la fiu du siecie que cettir tendance se lit de nou-veau jour. Berne fut un des premiers cantons qui ins-litua dans uno loi de 1909, un tribunal adminislratif rćpondant aux besoins de notro epoque.

Bibliographie. Emile Schurter et Hans Fritzsche : Uas Zimlprozcssrecht des Bundes. — Andreas ITeusler : Schweiz. Verfassungsgeschicbte.—Fritz Fleiner : Schweiz. Bundeśstaatsrerht. — Bluntschli : Gesch. des scltweiz. BundesreclU l (2° ód.) et II, oii l*on trouve une sórie des plus importants documents ainsi quo les constitutions citees. — Hans Febr : Deutsche JłechlsgeschiclUe (2° ód.).

—    Hans Hirsch : Die hohe Gerichtsbarkp.il im dcutscheri Mittelalter, Quellcn und Forschungen aus dem Gebietc der Go>chichle i. — Heinrich Glitsch : Unlersuchunyeu zur mittelalterlichen Vogteigerichtsbarkeit (Bonn, 1912).

—    Du menie : Der alamannische Zentenar, dans Leipzi-

ger Sitzys.- Berichte der phil.-hislor. I\l. 69).— Eduard His : Gesch. des neuern schweiz. StaatsrechD 1. — Rudolf His : Das Strafrecht der Schweiz. — Paul Blumcr : Das Landy er icht und die (, rafii che Ilochy er ichtsbarkeit der Landyrafschaft im Thurgau wahrend des spaleni Mittel-alte.rs (Leipziger Diss. 1908). — C. von Reding et August Naef-Oberteuffer : Urkunden zur Beleuchlung der Talig~ keitder weslphdl. Gerichte indor Kidyenossenschaft, dans ASG III. — U ń*existe pas dWyrage donnant le de-yeloppement historique do Porganisation federalc el des cantons.    [Hnns Faun.]

JURIENS (C. Vaud, D. Orbe. V. DGS). Vge et Com. En 1263 Jurians. Localite de la terre de Romain-mótier dont elle suivit les destinćes. On y a trouve autrefois une hache en bronze, sous une pierro cylindri-que que Fon croit etre un menhir. En 1400. les gens de La Sarraz saisirent a .luricns 2000 tetes de betail. des moul ons. sans don te, ce qui indiąue un elevage in-tense. Juriens a toujours fait partie de la paroisse de Romainmótier. — Dli V.    (M. R.]

JURINE. Familie lyonnaise venue Genóve au milieu du XVIII® s. —

LiOniSy chirurgien et na-turaliste, * 6 fevrier 1751, f 20 octobre 1819. Ghirur-gien deFhdpital de Geneyo 1784, professeur de zoologie ot (Fanatomie a Fa-cademie. correspondant de Flnstitut de France. Mem-bre de FAssemblee natio-

nale 1793, du Conseil legis-latif 1796, du Conseil re-prósentatif ci la Restaura-tion. 11 partagea en 1812 avec le medecin allemand Albers le prix cle 12 000 fr., offert par legouvernernent franyais pour le meOleur travail sur le croup. Pu-blications : Nouvclle me-thode de classer les hpme-nopteres et les dipt&res I.

1807 ; Mómoire sur l'au-ginę de poitrine,    1815 ;

Mćmoire sur les monoclcs qui se troure.nl atu: enrirons de Genbre, 1820 ; liisl. abreyee des poissons du lar Lt-man, 182.5, et de nombreux articles sur des sujets de chirurgie et cFhistoire naturelle. Sos collections cFento-mologie ont óte donnóes au Musee (Fhistoire naturelle de Geneve par ses descendanls en 1846. — L. Ga u li er : La medecine a Genere.    [E.-L. BurnbtJ

JURT. Familles des districts de Lucerno (des 1380). de Sursee (Rickenbach des 1435) et Willisau. Quclques inembres de la familie fonctionnerent a Rickenbacli comme sous-ba i His. — Voir Estermann : Gesch. der