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VI Guide d amenagement des camptng-cars

3 Dispositions Issues de lit directive 92/2l/CK modifićc

par la dlrective 95/48/C'F.--------------------------...............—„— 153

Masscs et dimcnsions d'un camping-car........................................ 153

Conccption du camping-tar en vuc dc son chargeincnt................. 155

Notę dc doctrine du SICVERL...................................................... 155

3.1    Analyse drtaillee dc la rćglementation ................................ 155

3.2    Poids indiqućs par Ic constructcur....................................... 157

3.3    Tolerance dc 5 % sur le poids a vide et consćqucnccs

pour le proprićtairc .............................................................. 158

3.4    Calcu! du poids a vidc    159

3.5    Rcsponsabilitć du constructcur et dc 1‘utilisatcur................ 161

Avant-propos

Cc rccucil a pour objct dc facilitcr rinicrprctation et 1'application des normes ou des tcxtcs reglcmcntaircs auxqucls les camping-cars sont soumis Dans dc nombrcux cas. il a etć fait appcl aux usages retenus par les constructcurs de camp;ng-can$.

Le camping-car doit assurer dcux lonctioas hien distinctcs, cc qui cxpliquc les nombrcuses et divcrses reglcs auxquellcs il est soumis. Ce vćhicuk doit permettre le transport dc personnes dans les conditions de secuntć et dc reglc-mcnlation idcntiqucs a ccllcs cxigecs pour unc voiture particulićre Parallć-Icment. il doit otTrit i ses occupants une habitation temporairc dans les conditions dćfmies par les normes curopćcnncs.

Pour l'utilisation sur route. le vćhicule doit ćtre conforme aux csigcnccs des nombreuses dircctives curopćennes transposćes dans le droit national par rintcrrnćdiairc du Codę dc la route (plus dc 54 directivcs). Aussi. seulc la dircctivc « Masscs et dimensions » cst-cllc reprise dans cct ousragc avcc les chapitrcs qui intcrvienncnt dircctcmcnt daas la conception du vch>culc

Concemant i’amenagcmcnl dc la partie habitablc du camping-car, le domainc d‘application des normes vise la secuntć des amenagements dc confort. les cxigenccs dc secuntć contre les risqucs d'inccndie et d'asphyxic, 1’installation des apparcils domcstiqucs.