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156    Guide d amenagemeni des eampittg-cars

Termos utiU*4*dans Ul directvve 92/21/CE	Term es utihses par ladministration	Casc du cerWcal d’imma-triculation	Dtfmitions	Termes utHMs dans cette notę
A)M.ass* maximale en charge admssibłe	PokJs total en charge	-F2-	Masse max*na)e d*ciar6e par te constnjcteur du v$błcute Mentonrtee dans le cedificat dirnmatnaiation (carte ghse)	Po<fe total en charge
0»Mass• * \fldeenordre dc maren©	Poida A Vklo	• G 1 -	Mass© du v6hcul© carross* avec conducteur compt* forfai-tafemer! A 75 kfl. comprenant pour la partie mecanique les f imdes de refroidrssefnent. lubo fam. cartourant. (90 % de la capacite du róservoir). outiiiagc. roue de secous et pour la pa^ hahitations: róse*vcs de gaz et d eau propro rompfces h 90 %) Merhormłe dans le certfica* dimmatr culation (carte ghse)	Po*dsav>de theorxjue
C) Mmsc de la charge exc6dentare	Charge utlte	Mant	Eli® correspood au Pokls total ®n charge (A) mon® e Po«3s a v*de (B)	Chargeutite th^or<jje

3.1.2 Calcul de la charge utilc thćorique minimalc

La dircctivc 92/21 ;'CE modifióc 95/48/CE indique pour ks vehvcul« car tosmS en camping-car. la masse minimak a rcserver pour les pa\sagcrs ct Ic mater.el nćccssairc pour 1’utilisation du vehicule ci-apres dćnommćs o charge utilc minimalc theoriquc ». Pour detcrminer ccttc charge utilc thćonque minimalc, il faut appiiqucr la formule suivantc :

(Af-l)x75kg *(Nx 10 kg) + (10 kg x I) dans laquclle Nest le nombrc dc places assises. designćes pour 1’utilisation en circulation routićrc. mscritcs sur le ccrtificat d’immatnculation curopćcn (carte gnsc en France); il comprcnd Ic chaulTeur compłć dans le poids a vidc cl les passagers ćvcntuels. chacun comptć forfaitaircmcnt pour 75 kg inlćgrant 7 kg deffetł pcrsonnels (vetcrr.cn ts. chaussures, sacs a main, etc.)

L est la longueur hors tout du vehicule cxprimće en mćtrcs (avcc deux dćci-malcs).

Lc tableau ci-dcssous indiquc la charge utilc ihćoriquc minimale d’un camping-car sclon la duective 92/21/CE en fonction dc sa longueur ct du nombrc dc place* inscrit sur la carte gnsc.

Tableau 3.1 Charge utilc thóohąue minimalc d‘un camping-car sełon la direethre 92/21/CE

			Charge uble minimale en kg
N Nombre de piaces cartes grlses :			2	3	4	5	6
—'—--^—L: Longueur hora tout du v6hicule en mttres	L	L x 10
	5 m	50 kg	145	230	315	400	466
	6 m	60 kg	155	240	325	410	495
	7m	70 kg	165	250	336	420	505
	8m	80 kg	175	260	345	430	515

3.2 Poids indi(|ues par le constructeur

Sur Ic plan administratif, les poids a vidc thćoriąucs indkjućs par Ic constructeur sont cnrcgitf res. aprćs vćrifkation. dans les dossier* d*homo!ogation des vćłucuks II faut distingucr dcux cas dc procedurę dc rćception : la procedurę dc reccption nationalc par type et ła procedurę dc rćception curopćcnne qui a commcncć a etre pratiqućc en 1999 pour les campmg-cars. L'cxigencc d'un calcul dc la charge utilc minimalc thćoriquc est idcntiquc dans les dcux procćdurcs.

3.2.1 Reception nationale par type

Le constructeur prćparc pour ch*quc type de camping-car avant la commercia-lisation un dossier qu’il soumet a la Dircction regionale de 1'industne. dc la recherchc ct dc renvironnemcnt (I)RIRE), qui instmit Ic dossier et verifie quc la charge utilc theoriquc est supćncurc ou ćgale a !a charge utilc minimalc thćonąuc dćfinic au paragraphc 3.1.2.

La DRIRIf contrólc la pcrtincnce du potds dćclarc. par comparaison cnlrc le poids a vidc pesć et celui dćclarc par lc constructeur.

Si ccttc vćnficat»on rćvćlc unc diffćrcncc (en plus ou en moins) n*excćdant pas environ 5 % du poids a vide dćclarc. la valeur dćclarćc par le constructeur est ccllc retcnuc pour Thomologatłon. Cetlc disposition est indiquee dans 1’appendicc conccmant la mćthode de venficat»on des masses ct des chargcs por essicu des veh»culcs MI de Tannexc II dc la dircctivc 92/21/CE ct a etc transposćc dans les