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160    Guide d 'amćnagtrment des camping-cars

3.4.1    Regle generale

L¹aniele 2.6 dc 1'appcndicc ł dc l'annexc 1 dc la directive 92/21/CE prevoit que Ic poids k vide est « la masse du vćhiculc carcosse cn ordrc dc marche .. y compris fluidc dc rcfroidisscmcnt. lubrifiants, carburant. outillagc. rouc dc sccours et conductcur.» Par ailleurs, Particie I dc 1'appcndicc dc l’anncxe 2 prćvoit quc «(...) dans Ic cas des autocaraianes. il importc dc ptendre cn comptc egalcmcn.t la mesurc corrcspondant a la masse du contenu des rćser-voirs d‘caux ct dc gaz rcmplis a 90 % dc leur capacitć. »

3.4.2    Problćmes partkuliers

•    Bouteillcs de gaz

-    II est parfois dćcomptć dcux bouteillcs dc gaz dans te poids a vide lorsquc Ic companimcnt dcstinć k reccvoir les bouteillcs de gaz comportc dcux empreintes. Cette interprćtation est abusivc car te constructeur Iistc cn gćnćral ses sćhiculcs avec unc sculc boutcillc de gaz ct c¹cst te consom-mateur qui emporte unc dcuxićme boutcillc de gaz dans le cadrc dc 1'utili-sation dc la charge utilc dont il disposc. La dircctive 95/48/CE prcvoyant quc te poids A vidc est celui du vehicule cn ordrc dc marche. ce n’cst qu’abusivcmcnt quc Ton considćre qu'il est nćccssairc d'avoir deux bouteillcs dc gaz. unc sculc boutcille permettant Ic fonctionncment dc tous les apparcils utilisant du gaz.

-    La taillc dc la boutcillc posc un autre probteme d’intcrprćUtion dc la directivc. II n’cst pas nćccssairc dc disposcr d'unc boutcillc contcnanf 13 kg dc gaz pour que « Ic vćhiculc soit en ordrc dc marche », cn consć-quencc il convient dc decomptcr dans !e poids a vidc Ic poids dc la boutcillc de gaz la plus petite dispomble sur Ic marchć ; il s'agira pour la France d’une boutcillc contcnant 5,1 kg de gaz et pesant au total 11 kg.

Si Tutilisatcur souhaite emporter unc boutcillc dc gaz plus importantc ou unc boutcillc dc gaz supplćinentaire. il dcvra donc imputer la mas.se supplćmcn-tairc sur la charge utilc dispomble.

la partkr habiuble ct dćcidc d‘ćquipcr son vćhiculc d*unc battenc supplć-mcntairc. il dcvra imputcr la masse dc ccttc batterie supptómcntaire sur la charge unie dispomblc.

3.5 Kesponsabilite du constructeur et de Putilisateur

3.5.1    Engagement* du constructeur

Le constructeur s’engagc a foumir un vćhiculc cn conformiłć avec les docu-ments d'homologation. c‘cst-A-dire :

-    un vćhiculc dont le poids i vidc rćel sc situc a 1’intćneur de la tolćrancc dc 5 % cn viron par rapport au poids a vidc mdiquć ou retenu lors des formalilćs d'homologation, destinćc a couvrir les alćas dc fabncation ct les ćquipc-ments mćcamquc\ plus ou moins nombreux inclus dans Ic chassis dc base ,

un vćhiculc dont la charge utilc thćonquc caiculćc par differencc entre le poids total cn charge ct Ic poids a vidc indiquć ou retenu lors des formałitćs d'homologation est supćncur a la charge utilc thćonquc minimum dćtcr-minee sclon la formule dont il est fait rcfćrence au paragraphc ci-dcssus.

3.5.2    Responsabilitć dc Tutilisatcur

II apparticnt a 1'utilisateur d'adaptcr en fonction du poids A vidc rćel du vćhiculc ct du poids des ćquipcmcnts complćmcntaircs qu'il a fait mstallcr :

-    1'importance des matćriaux, ustensiles, dcnrćcs et bagages cntrcposćs dans les vohimes dc rangement;

le nombrc des passagers embarqućs ; afin dc ne pas cxcćdcr le poids total cn charge indiquć par le constructeur

3.5.3    Vke cache

Le coastructcur ne donne des informations, notammcnl dans sa documentation commcrcialc. quc sur:

-    le poids a vidc łhćonquc susccptiblc d'unc variation d’environ 5 % ;

-    le poids total cn charge ;

le nombrc dc places indiqućcs sur le ccrtificat d’immatriculation.

La responsahilite du constructeur au titre du vice cachć ne pcut ćtre engagće si le poids A vidc rćel (hors ćquipemcnts complćmcntaircs installćs. soit dircc-

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   Batterin

Le vćłiicule est cn ordrc dc marche avcc une battcnc pour Ic fonction-nement du moteur ct unc banerie pour la partie habitation. Le constructeur peul prćsoir remplaccmcnt d‘unc batteric supplćmcntaitc : dans cc cas. si 1'utilisatcur souhaite augmenter 1'autonomie dc 1'instałlation ćlectnquc de