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k trois membres du Conseil exścutif, selon leur nombre, conformśment aux modalitśs indiquśes ci-dessus. Les membres du Siśge qui assistent k une confśrence peuvent procśder k cette ślec-tion au cours de ladite confśrence.

3.    Lorsqu'une branche constate qu'aucun de ses reprśsentants ślus n'a la possibilitś d'assis-ter k une session du Conseil exścutif, son Prś-sident peut dśsigner un supplśant qui la reprś-sentera, mais cette dśsignation ne sera valide que pour ladite session.

4.    Le Conseil exścutif peut, detemps k autre , s'adjoindre des membres par cooptation, sous rśserve que le nombre des membres cooptśs ne dśpasse pas cinq et qu'il n'y ait pas parmi eux plus de deux membres d'une mgme branche ou du Siśge.

5.    Les membres du Conseil exścutif sont ślus ou cooptśs pour deux ans ; ils peuvent śtre ślus ou cooptśs de nouveau k l'expiration de leur mandat.

.6. Si un Siśge devient vacant au Conseil exś-cutif par suitę d'une dśmission ou d'un dścśs, il peut y Śtre pourvu soit par la voie d'une ślec-tion k laquelle procśde la branche qui avait ślu le membre dśmissionnaire ou dścśdś, soit par voie de cooptation, s * il s'agit d'un membre co-optś ou d'un membre du Siśge.

7.    Le prśsident et les ex-prśsidents de l'As-sociation, le prśsident et l'un des vice-prśsidents du Conseil exścutif, le trśsorier, le secrśtaire gśnśral et le secrśtaire gśnśral adjoint sont śs qualitśs membres du Conseil exścutif ; si un membre du Conseil exścutif est ślu ci l'un de ces postes, son siśge devient vacant.

8.    Le Conseil exścutif exerce tous les pouvoirs de 1'Association dans l'intervalle des Confśrences.

9.    Le Conseil exścutif peut dścider d'exclure un membre du Siśge.

10« Aux sśances du Conseil exścutif , le quorum est atteint lorsque cinq membres sont prśsents.

11.    Le Conseil gśnśral comprend les membres du Conseil exścutif. tous les vice-prśsidents de 1'Association, et les prśsidents et secrśtaires de toutes les branches. Le Conseil gśnśral se rśunit au dśbut et au cours de chaque Confśrence.

12.    Le Conseil gśnśral et le Conseil exścutif restent en fonctions jusqu'ś ce qu'un nouveau Conseil exścutif, ślu comme il est indiquś ci-dessus , soit constituś et tienne sa premiśre session.

Article VII. Branches

1. Sous rśserve de 1'approbation du Conseil exścutif, des branches comprenant au moins dix membres peuvent Śtre constituśes. Celles qui comprennent moins de vingt membres peuvent śtre dissoutes , cl la discrśtion du Conseil exścutif.

24 Les branches sont rśgionales et nonnatio-nales. Chaque branche peut ślire de6 ressortis-sants du ou des pays de la rśgion qu'ils soient ou non domiciliśs dans ce ou ces pays , ainsi que

d'autres personnes qui y rśsident habituellement.

3.    Toute branche peut prononcer l'exclusion d'un de ses membres ; celui-ci cesse alors de faire partie de 1'Association, k moins que le Conseil exścutif ne dścide de le nommer membre du Siśge. Lorsqu'une branche a procśdś k une ex-clusion, elle doit le signaler immśdiatement au Conseil exścutif.

4.    Les statuts des branches et toutes modifi-cations apportśes auxdits statuts ne prennent effet qu'aprśs approbation du Conseil exścutif.

5.    Les membres des branches peuvent assis-ter aux Confśrences, ou ils prennent la parole et votent k titre individuel. L'Association ne re-connaft pas l'existence de dślśguśs ou de dślś-gations en tant que tels.

Article VIII. Confśrences

1.    Les Confśrences de 1'Association setiennent aux dates et lieux fixśs par le Conseil exścutif. Les procśs-verbaux sont examinśs et mis au point par le Conseil exścutif.

2.    Tout membre qui assiste k une Confśrence verse au trśsorier de 1'Association, pour lui-mSme et pour chaque personne 1'accompagnant, une redevance dont le Conseil exścutif fixe de temps k autre le montant.

3.    Les membres prśsents k la datę et au lieu fixśs pour l'ouvśrture d'une Confćrence consti-tuent le quorum pour les sśances.

4.    Le Rśglement intśrieur des Confśrences est ślaborś et promulguś par le Conseil exścutif.

5.    Chaque membre peut exprimer ses vues par ścrit ou verbalement dans la langue de son choix.

Article IX. Actes des Confśrences

Aprśs chaque session de la Confśrence , uncompte rendu des travaux est publiś en un volume sous la direction du Conseil exścutif.

Article X. Cotisations

1.    Chaque branche est autorisśe k dśtermi-ner le montant de la cotisation demandśe k ses membres. Elle verse k son tour au trśsorier de 1'Association, pour chacun de ses membres individuels ou collectifs , une cotisationannueIle dont le Conseil exścutif dśtermine le montant sous rśserve de confirmation par la Confśrence lors de sa prochaine session.

2.    Les membres du Siśge versent une cotisation annuelle dont le Conseil exścutif fixe le montant.

3.    Seuls les membres qui ont versś leurs cotisations et la redevance prśvue peuvent assister aux Confśrences et recevoir un exemplaire des Actes.

Article XI. Dśpenses

Les dśpenses engagśes et les obligations finan-ciśres souscrites ne doivent pas dśpasser le montant des disponibilitśs.

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