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INTRODUCTION GENERALE XI

de Flmposition des mains tous les pouvoirs necessaires pour exercer sa charge? Quelle est la necessite de la prise de possession, ąuelles sont ses conseąuences canoniąues dans Texercice de 1’office diocesain? Voila les ąuestions fondamentales autour desąuelles s’articule cette these qui a pour objectif d’apporter des reponses precises.

Le premier chapitre fait Phistoriąue de la prise de possession canonique afin d’en comprendre les origines. La tradition canonique ainsi que le droit romain serviront de sources a cet effet. Si Texpression «prise de possession» est recente³, la realite de cette institution en tant que modę d’acces a une fonction est anterieure a la codification.

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L’Eglise du Moyen-Age se caracterise par un ensemble de pratiques et de structures d’organisation inteme et exteme, devenues necessaires pour organiser les differents aspects de la vie ecclesiale. Les decrets conciliaires et les decretales des papes defendent, dans bien des cas, 1’independance de 1’Eglise face au pouvoir civil. La preoccupation majeure de la legislation a cette epoque est la rehabilitation de 1’autorite dans 1’Eglise. Le droit interdit toute provision d’un office ecclesiastique sans Pinstitution canonique faite par Fautorite ecclesiale. La necessite de la provision devient absolue. Le droit canonique etablit une distinction entre la designation de la personne par Fautorite competente, Fattribution du titre et Vinstitution physique (institutio corporalis). Cette legislation sera incorporee dans le Codę de 1917 faisant de la prise de possession canonique Lunę des conditions pour exercer les offices ecclesiastiques et pour retirer les revenus des benefices.

Le can. 382, § 1 reprend en substance les dispositions du can. 334, § 2 du CIC/17 mettant ainsi en valeur le lien essentiel entre la prise de possession canonique du diocese et l’exercice de Toffice de l’eveque diocesain. Une fois que le titre de Toffice est attribue a

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l’eveque par la mission canonique, celui-ci doit prendre possession de FEglise qui lui est assignee. L’exigence de la prise de possession concerne Texercice du pouvoir de gouvemement. L’exercice de la juridiction depend de la prise de possession faite par la

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Voir R. PAGE, Les Eglises particulieres, t. 2. La charge pastorale de leurs communautes de fideles selon le Codę de droit canoniąue de 1983, Montreal, Editions Paulines & Mediaspaul, 1989, p. 89: «L’expression «prise de possession» vient directement du vocabulaire employe par le Codę de 1917 pour parler des benefices. Elle a ćtć conservec en raison dc sa commodite. Par la prise dc possession, le bćneficiairc nc dcvcnait pas proprietaire du bćnćfice, mais possesseur des rcvcnus, a charge dc remplir les obligations de 1’officc rattachćes au dit bćnćfice. II en acquerait lc titre exclusif de possession».