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Etat riverain, le ąuitter ou en repartir, sous reserve des conditions d'admission

sur le territoire de cet Etat.

Contrairement au passage inoffensif, le passage en transit permet aux aeronefs de voler au dessus des detroits intemationaux²⁵³. Ainsi le passage en transit s’effectue dans des conditions norm ;s , incluant un passage non suspendu des navires et aeronefs militaires²⁵⁵.

La genese du droit de passage en transit est le produit de divers facteurs et elements. Parmi ces elements, on trouve la preservation du droit de navigation et de survol dans les detroits intemationaux dans la limite de la mer territoriale qui est de 12 milles marins. Si ce droit a ete souleve durant la creation du regime de passage en transit lors de la Troisieme Conference²⁵⁶, en realite, le passage en transit est un principe emergeant du « ut coutumier qui est codifie par la CNUDM. D’autres normes ont connu le meme sort, a savoir le droit de passage dans les eaux .

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archipelagiques , 1’etablissement de la ZEE , la reconnaissance du statut du

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patrimoine commun de 1 umanitć des fonds des mers et des oceans , ainsi que le statut du plateau Continental dans le droit de la mer. Cela dit, si les Etats arctiques n’arrivent pas a s’entendrent par un reglement bilateral des conflits relatifs a la souverainete, la CNUDM n’a etabli que des mecanismes limites de resolution des differends.

Le developpement progressif du droit International coutumier de la mer - La decision de la CIJ relatrve a 1’affaire du plateau Continental de la mer du Nord, constitue un cas significatif de developpement du droit intemational coutumier²⁶⁰.

²⁵³ Supra notę 12, art 38(1).

²⁵¹ Supra notę 12, art 39 (1) (c).

²⁵⁵    Supra notę 12, art 44.

²⁵⁶    Division des Nations Unieś pour les affaires oceanographiąues et du droit de la mer,

La Convention des Nations Unieś sur le droit de la mer: Perspectives historiąues, Doc ofFNU,(1998).

²⁵⁷    Supra notę 12, art 53.

²⁵⁸    Supra notę 12, art 55 Partie V.

^ CQ

Natalie Klein, Dispute settlement in the UN Convention on the Law of the Se a, Cambridge, Cambridge University Press, 2005 k la p 19.

²⁶⁰ Supra notę 248.