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NAISSANCE DE LA DIPLOMATIE MODERNE

Resume

L’auteur, en sc proposant d’ćcrire un systćme du droit diplomatiąuc contemporain, a voulu retracer sa genćse historique. U s’est pourtant aperęu que les historiens de la diplomatie nćgligcnt gćnćralement son cdtć juridique, alors quc les juristes ćcrivant sur le droit diplomatique, me mc łorsqu’ils munissent leur exposć d’une prćface historique, se limitent k quelques gćnćralitćs. L’auteur a donc cru nćcessaire de faire prćcćder son livre futur sur le droit diplomatique contemporain d’un autre livre, cclui quc le lecteur a sous les ycux, consacrć exclusivement aux origines de ce droit. S’ćtant rondu compte que la plupart des institutions de cclui-ci naquirent entre l’ćpoque de la Rcnais-sance et le Congrćs de Vienne, c’est dans ce cadre chronologiquc, de la moitić du 15^e sićclc k Pan 1815, qu*i! situe son exposć.

Aprćs quelques rcnscigncments sommaires sur les institutions dip!omaiiques de PAntiquite et du Moyen Ago (chapitre premier: Introduction), Pauteur donnę un bref aperęu du fond historiquc sur !cquel naquirent les institutions de la diplomatie modernę et du droit qui les rćglemcnte. II con-state que la pćriodc ćtudiće pcut ćtre subdivisće cn dcux phases distinctcs: celle de la Renaissance ou les nouvelIcs institutions ne font quo naltre, et celle des Lumićres lors dc laquelle cllcs s’affer-missent. L’inspiration italienne domine celle-li, Pinspiration franęaise celle-ci. La datę de la paix dc Westphalie (1648) pcut servir commodćment de cćsure sćparant ces deux phases. Les pays de PEst, telle la Russie et la Turquie, ne suivent les voics de dćveloppement tracćes k POuest qu’avec un retard considćrable, alors que la Polognc, situće aux confrns des influcnccs occidentalcs et orien-tales, diffćre ćgalement dans unc grandę mesurc du modele des institutions diplomatiques ćlaborć k POuest (chapitre II: Introduction — suitę).

A la source des rćgles du droit des Ićgations (c’est ainsi que Pauteur denommc gćnćralement le droit dipk>matiquo puisquc Pacccptkm modeme des termes „diplomatie”, „diplomatc”, ..diplo-matique” ne datę que de la fin du 18^e stócle), la pratiquc et la doctrinc se comptótent Punę Pautrc, alors que les conventions codifiant le droit des gens font encore dćfaut. On a d’abord hćsite sur Tmigine des rigles du droit des Ićgations, mais il y a licu dc constater que Papproche ,.positiviste”, partie d’un compromis avcc le droit de naturę, pour aboutir (avcc Wicqucfort, Callićres, Bynkcr-shoek et autres) k une sćparation entićre d’avec celui-ci, a dominć dans la doctrinc du droit des Ićgations beaucoup plus tót que dans Pensemble du droit des gens. L'auteur passe cn revue les ćcrivains de Pćpoque ćtudiće au tćmoignage desquels il va, dorćnavant, se rćferer, en commcnęant par Bernard du Rosier et Gonzalo de Villadicgo (15^e s.), poursuivant avec, principalement, Braun, Maggi, Oeotiłi, Ayrault, Warszewicki, Pasquale (16© s.), ainsi que Hotman dc Villiers, Kirchner, Marselaer, Vera y Zufiiga, Grotius, Zouche, Wicquefort (17© s.), pour terminer avcc Callićres, Bynkershoek, Wolff, Moscr, Vattel, Mably, Martcns (18© s.) (chapitre III: Des origines du droit des Ićgations).    *

Le droit de Ićgation (droit d’envoyer des ambassadeurs et d’en recevoir), qu’on ne contcstc d’abord a presque personne, se restreint de plus en plus, jusqu’ć devenir un privilćgc dont nc jouis-sent que les princes souvcrains. On est donc enclin k le eon test er k la majoritć des princes allemands ct italiens, ainsi qu’<t des rćpubliques, k l'exccption toutefois des rćpubiiąues jouissam des „hon-neurs royaux” (Venise, les Provinces-Unies des Pays-Bas). En Pologne, le passage (i pjrtir dc la fin du 16® sićcle) dc la monarchie hćrćditaire k la monarchie ćlective donnę souvem la couronne k des princes ćtrangers, ce qui augmente la mćfiance des nobles erners le roi ct mćne a un dćdouble-ment, ailleurs inconnu, du droit de legation cn droit royal et droit de la „Rćpubliquc” (chapitre IV: Du droit de Ugatioń).

L’ćpoque ćtudiće sc caracterise surtout par 1’apparition des Ićgations permanentes. Ellcs nais-sent dans les relations rćciproques des Etats italiens vers la moitić du 15« sićcle et ne sont imitćes ailleurs (en premier licu, par Ferdinand le Catholique d’Espagne) ąu'k partir des guerres dites d’Italie. Mais on les regarde d’abord avcc mćfiance — la doctrinc leur est hostile n’en voyam pas d'antecedents dans l’Antiquitć grćco-romaine — et ellcs ne s’ćpanouisscnt dans toute 1'Europc de 1’Ouest que, sous 1’influence franęaise, k partir du Congrćs dc Westphaiie. La Russie ne les adopte quc sous Pierre le Grand ct la Pologne ne s’accommode Welles que sous son demier roi, Stanislas-Auguste. La diroction centrale dc la diplomatie reste generalcmcnt reservee au souvcrain lui-meme qui, dans la conduite des aflaires, est assiste par son chan cel ier ou par son premier ministre. Mais avec 1’essor grandissant que prennent les relations internationales, il devient nćcessaire d*en confier la charge k des seeretaires d’Etat (ministres) spócialisćs. Ils font leur apparition cn France sous les demiers Valois, mais c’est k partir de Louis XTV que furent nommćs (Henri dc Brienne le premier) des ministres des aflaires ćtrangćres dans le sens modernę dc ce termę, donc diplomatcs e.\pćrimentćs et, sous les monarchies, grands seigneurs eux-mćmes, pouvant effectivemcnt diriger les diverses activitćs des ambassadeurs. Les autres pays suivent, peu k peu, rexemple de la France, la Pologne ne 1’adoptant qu’& la fin du 18^e sićcle. Un modćlc tout difTćrent, celui d’un secrćtaire d’Etat-membre du Parlement, nait, sous Gcorge III, en Grande-Bretagne (chapitre V: Deux nouvel-les institutions).

Multiples sont les fonctions d’un ambassadeur. II nćgocie surtout („Nćgocicr sans cesse ...” — maximc qu’a laissće Richclicu dans son Testament politique), mais il veille aussi generalcmcnt — surtout lorsqu’il devient permanent — sur les diffćrents droits et intćrets de son souverain et. dans une certainc mesurc, de ses sujets, il recueillc pour lui des renscigncmcnts utiles sans menie craindre d’ćtre soupęonnć d’espionnagc, il reprćsento son souverain dans des cćrćmonies publiques, il sert d’intermćdiaire entre le souverain qui l’envoie et celui qui le reęoit. II suit les instructions de son maitre qui entend qu*il lui soumette des rapports detaillćs. On craint qu’il ne soit sujet k la corruption. mais cn meme temps on lui demandc frćquemment de corromprc ... Le financement dc sa mission constitue souvent un problćme difficile, dc sorte que bien des ambassadeurs sont tenus a couvrir les frais dc lcurs missions sur leurs proprses deniers (chapitre VI: Entre le souverain accreditant et le souverain accreditaire).

Les missions extraordinaires sont confićes souvent a deux ou plusicurs personnes. Par contrę, un ministre rćsidant k 1’ćtrangcr cn permanencc est prcsque toujours uniquc, ce qui n’exclut pas. auprćs de lui, une suitę, souvent nombreusc. La plupart de ces „domestiques” sont engagćs par le ministre, a ses frais, mais petit k petit on institue partout, en suivant dans ce cas rexcmplc dc Venisc, des seeretaires de legation engagćs, comme Test le ministre lui-meme, par le souverain. La littera-lurc diplomatique de l’epoque sc plait k dresser des listes dćtaillees des qualites quc devrait pos-seder un ambassadeur, qualites qu’il scrait diflicile de voir rćunieś dans une seule personne. On n’he-site pas, au dćbut de l’ćpoquc ćtudiće, de confier des missions diplomatiques k des ćtrangers, mais peu k peu on ćcartc cctte possibilitć. Les rangs et titres des diplomates restent longtcmps trćs varies et plutót confus: on ne sc met k les classer qu’au 18° sićcle. Des conflits de prćseance sont trćs ca rac-tćristiqucs pour cette epoque ofi chaquc ambassadeur doit veillcr jalousement au prestigc de son souverain, seul indice de son rang; ils surgissent le plus souvcnt entre les ambassadeurs du roi Trćs--chreticn et ceux du roi Catholiquc (chapitre VII: Personnes et personnages).

L'ambassadeur, nommć gćnćralement par le souverain lui-meme, se met en route muni dc plusicurs documents dont les lettres de crćancc sont les plus importants. L’amoassadcur les remet

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