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La Physique au Canada/19

Jugera a propos. Le Bureau demeurera en fonction pendant toute 1'annee de 1'Assoclation.

ARTICLE VI:    ADMINISTRATION

1.    L'annee flnanciere, aux fins de 1'Assocla-tlon, se termine le 31 decembre.

2.    Tous les administrateurs elus entrent en fonction d£s 1'ajournement de l'assembiee generale annuelle et restent en fonction jusqu'a la fln de 1'assemblge generale annuelle suivante. La durće de ce mandat constitut 1'annće de 1'Assoclatlon.

3.    Le slfcge soclal de 1'Assoclatlon est sltue dans la vllle d'Ottawa (Canada).

A. (a) Le Consell est responsable des

questlons adminlstratlves qul lnt€ress-ent 1'Assoclation et 11 assure la dlrectlon de cet organisme.

(b) L'Executlf est charge de donner suitę aux llgnps de coirdulte tracees par le Consell et de volr a 1'admlnlstratlon des affalres courantes de 1'Assoclation avec tous les pouvoirs devolus au Consell, sauf dans les cas od ces pouvolrs sont expressement llmites par les presents r£glements ou par les rśsolutions et les rfcglements adoptes par le Consell, alnsl qu'il est prevu au sous-alln§a (a) ci-dessus.

5. (a) Le Consell se reunlt au moins trols

fols chaque annee de 1'Associatlon. A sa premierę reunion tenue peu de temps aprSs son election, le Nouveau Consell etablit les llgnes de condulte, r&gle les questlons qul lui sont soumlses a 1'assemblće ggnśrale, nomme le Comite d'admlssion et le Bureau de redaction et, de faęon generale, dresse les plans et programmes pour la duree de 1'annee de 1'Assoclation.

A sa dernifcre reunion qui doit avoir lleu peu de temps avant l'assemblee generale annuelle, le Consell reęolt un rapport de l'Executlf et redlge un compte rendu des activit€s de 1'annee. II pr§sente ce compte rendu aux membres lors de l'assemblee generale annuelle alnsl qu'll est pr$vu cl-aprds.

Le Consell se reunira une troisicme fols, et le cas echeant une quatrifcme fols pour assurer le bon fonction-nement de 1'Assoclation. Ces reunions pourralent avolr lleu avant et aprds la fln de 1'annle financi&re.

(b) L'Ex§cutlf se reunlt au moins quatre fols, ces reunions devant avoir lleu au sifcge soclal de 1'Associatlon ou a un endroit designe par l’Executif. Le presldent peut, quand 11 le Juge necessalre ou d propos, convoquer d'autres reunions de l'Executif. Le proces verbal de chaque reunion de l'Ex€cutlf est envoye a chacun des membres du Consell et l'Executif presente un rapport annuel au Consell lorsque ce dernier se reunlt pour la

dernlfcre fols au cours de 1'annee de l'Association.

(c) II faut pour qu'il y alt quorum au Consell la pr€sence d'un tiers (1/3) des membres et i l'Ex€cutif la prśsence de la majorlte des membres autorlsSs, alnsl qu'11 est pr§vu par les prźsents reglements.

6.    (a) Une assemblee generale annuelle des

membres doit avoir lleu dans les 15 mois suivant la dernifcre, generalement entre le 15 mai et le 15 juillet chaque annee, a une datę et a un endroit fixes par le Consell. Le rapport annuel du Consell sortant est prgsent€ a cette assemblee, de meme que le rapport du Comlt£ scrutateur sur les ćlectlons des admlnlstrateurs de 1'Assoclation, alnsl qu'll est prevu ci-apr^s. L'Executif peut, de temps a autre et s'il le juge a propos, convoquer les membres § d'autres assemblees generales.

(b) Le quorum a l'assembl§e generale

annuelle est de clnquante membres. Aux autres assemblees g§nerales, un tiers des membres sufflt pour qu’il y alt quorum.

7.    (a) Conformement aux presents reglements,

les rSunlons du Consell et celles de l'Executlf peuvent avoir lleu de temps d autre a n'lmporte quel endroit et sans avis formel, si tous les membres du Consell ou de l*Executif, selon le cas, sont presents et si les absents consentent par €crit d ce que ladlte reunion alt lleu en leur absence.

L'avis de convocation d une reunion officielle du Consell ou de l'Executif, doit lndlquer l'heure et le lleu de ladlte reunion et etre remis de main 3 main, poste ou teiegraphie a chacun des membres du Consell ou de l'Executif, selon le cas, au plus tard deux Jours avant la tenue de la reunlon.

(b) Au moins dix jours avant la tenue d'une assembiee generale ou extra-ordinaire, le secretaire executlf doit expedier par la poste, d la derniare adresse connu de chaque membre, un avis de convocatlon lndiquant la datę et 1'endroit de ladlte reunion, alnsl que les questlons qui y seront etudiees.

8.    R&gle generale, le presldent preside aux reunions de 1'Assoclation, du Consell et du Comite executlf. II est, d'office, membre de chacun des comltes, alnsl que le pr€voient les presents reglements.

9.    Le vlce-presldent exerce les fonctions du presldent en 1'absence de ce dernier. SI le vice-presldent est absent lui aussl, c'est le vice-presldent ilu qui occupe le fauteull du presldent.

10. Le secretaite-tresorler honoraire exerce une survelllance generale sur la corres-pondance, les archives et les affalres pecuniaires de 1'Assoclation.