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ETUDES. VAR|£tES ET DOCUMENTS

Le temps en droit penal*

Recherche comparative sur 1’influence du temps en droit penal etatique et dans le systeme coutu-mier de Nouvelle-Caledonie~

Gilles LUCAZEAU

Procureur genśral pres la cour d’appel de Noumea

Le droit est, dit-on, a la fois une science et un art.

Plus prosaiquement, on pourrait ajouter qu’il est aussi un moyen de reflexion sur le

Or, il existe dans les societes contemporaines un element fondamental pour la defi-nition de Petat du droit : c’est le temps. Cet element est tellement present, en matiere penale notamment, qu’on n’en parle meme plus : je veux dire que les theoriciens du droit ne se donnent meme pas la peine cPeriger le temps au rang des elements consti-tutifs de 1’infraction, alors que Pinfluence du temps sur 1’infraction est primordiale.

Classiquement, ne dit-on pas que Pinfraction se compose d’un element legał (il n’existe ni crime, ni peine, sans texte), d’un element materiel (seule Paction materiali-see est punissable, non la simple intention), d’un element morał (seule est punissable Paction librement exercee, deliberement voulue) ? II faudrait ajouter a cela, et ce serait peut-etre le primus inter pares, un element temporel (seul est punissable Pacte commis dans un certain laps de temps), mais a vrai dire, considere de la sorte, le temps ne serait qu’une composante de Pelement legał ; or, il apparalt bien plus que cela et difTuse son influence plus largement dans le droit. C’est sans doute parce qu’il

• Texte tire d*une conference donnee le 2 novembre 1989 a TUnWersite franęaise du Pacifique dans le cadre d’un colloąue intemational intitule UHomme et le Temps — Man and Time.

•• La presente etudc est le fruit d’examens de documents epars archives au parquet generał de Noumea et des reflexions qu'ils ont suscitćes. Le theme de recherche n*ayant, a notre connaissance, jamais fait Tobjet d*invcstigations specifiques jusqu*a ce jour, il ne nous est pas possible de dresser une bibliographie exhaustive sur laquelle elle se serait fondće. II nous apparait toutefois utile de citer, parmi les ouvragcs de reference classiques que d'eminents ethnologues ont consacres a Tetude de la societe melanesienne les titres suivants : Erie Rau, Institutions et coutumes canaąues, 1942 ; Jean Guiart, Organisation sociale et coutumidre de la population autochtone en NouvelIe-Caledonie ; Franęois Doumenge, Uhomme dans la Pacifiąue-Sud ; Maurice Leenhart, Gens de la Grandę Terre.

II convient d*ajouter a cela les ouvrages consacres au droit penal et a la procedurę penale (MM. Gaston Stefani, Georgcs Levasseur et Bernard Bouloc, Precis Dalloz et MM. Roger Merle et Andre Vitu, Traite de droit criminel, Ed. Cujas).

II nous plait enfin de souligner tout particulierement la contribution personnellc qu’ont bien voulu nous apporter, au cours d’une serie d’entretiens, Mme Jacqueline Karę, employće au Vice-rectorat de Noumea (Centre territorial de recherche pedagogique), ainsi quc MM. Fote Trolue, juge au tribunal de Noumea et Wapuc Wainebengo, agent de probation.

Qu*ils trouvent ici la marque de notre reconnaissancc.

Rev. sciencecrim. (3), juill.-sept. 1990