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necessairement une periode suffisamment longue pour caracteriser la reiteration des agissements.

II nous est donnę de constater que, bien que le harcelement sous-entende un ou des comportements qui se reproduisent, et ce sur une periode donnee, le critere de repetition au Quebec, n st pas une condition indispensable comme en France dans l@tablissement du harcślement psychologique. Car au Ouebec, I cte unique peut constituer du harcelement. Sur cet element, la portee de la notion de harcelement semble etre plus large au Ouebec qu n France.

1.1.3.3 La gravite de la conduite harcelante

II sfagit dtDne autre caracteristique essentielle a la reconnaissance du harcelement. En effet, cet element de la notion a ete pris en compte par le legislateur quebecois, qui a juge utile de specifier que les comportements qui caracterisent la conduite vexatoire doivent etre soit « hostiles », soit « non desires ». II insiste ainsi sur la gravite de la conduite en cause. Pour Lafond202, le terme hostile refere a llibtention malveillante de la personne qui commet les actes reprehensibles. Ce terme implique une intention de nuire. Le comportement hostile est celui dfDne personne qui manifeste des intentions agressives, qui se conduit en ennemi de faęon antagonistę, defavorable203. A defaut d[§tre hostile, le legislateur exige que la conduite vexatoire soit non desiree, donc non souhaitee par la victime. Cependant, le caractere non desire n xige pas necessairement un refus apparent ou tout a fait Clair de la victime, car il est possible que cette derniere ne manifeste que tres timidement son refus par crainte de represailles204. Le critere hostile ou non desire permet de preciser la gravite de la conduite visee, mais il ne reduit pas necessairement llśtendue de la notion par rapport a la formule retenue en France. En effet, en France, le legislateur ntihtegre pas ce critere dans sa definition. Or

202 Reine LAFOND, Le harcelement psychologiąue : tout ce que l'employeur doit savoir, Cowansville; Yvon Blas, 2004, p.42.

Centre hospitalier regional de Trois-Rivieres (Pavillon St-Joseph) et Syndicat professionnel des infirmieres et infirmiers de Trois-Rivieres (Syndicat des infirmieres et infinniers MauricieCceur-du-Quebec), precitee, notę 199, 425.

204 Luc CÓTĆ, Robert RIVEST, « Harcelement: in isation des lesions professionnelIes et nouveau recours en cas de harcelement Pachołogique au tra/ail », Developpement recents en droit de la sanie et securite au travail, Cowans/illą Yvon BI ais (2003)201, p.226; I. CANTIN, J-M CANTIN, op.cit. notę 204, p. 122-123.



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