5780447991

187

Le juge P. de Mota les condamne ś soixante sous d’amende chacun, soit la peine prevue dans le tarrf pour les personnes adult&res.⁴³

Les sentences qui ne condamnent pas les accuses, mais plutót les innocentent, offrent elles aussi la possibilite de saislr l’śvaluation de la preuve faite par le juge. Au cours de la premiere dścennie des registres etudies, deux sentences indiquent clairement que le prevenu est lave des accusations qui pesalent sur lui. Une denonciation de voi de ble n’est pas retenue puisqu'on comprend a la lecture du proces-verbal que le presume voleur est l’un des proprietaires du ble. Le juge tranche donc 1’affaire en affirmant: "...ego P. Bonus judex Hospitalis visa inquisitione predicta et diligenter prospecta Jo. Astorgonem pronuncio non inyenisse in statutis causa furii".** Le prononce d’une telle sentence etait tres important pour que Taccuse conserve sa bonne reputation. Une accusation plus grave encore comme celle d'un meurtre devait sans contredit induire d’importants risques pour le suspect si un doute persistait dans les esprits quant a sa participation a rhomicide.

L'enquete lancee contrę P. Guigo de Bello Monte le 10 novembre 1242 s'appuie d'abord sur la fama qui le designe comme 1’instigateur du meurtre de W. Raynaudi, fils d‘Audebertus. II est accuse d’avolr incitś son fils Guillaume et celui de Johannes Petri a assassiner W. Raynaudi. On ajoute a cet acte d^łaccusation la denonciation du pere de la victime qui, on le sent, hesite a incriminer P. Guigo. La responsabilite de la preuve et la prestation du serment de calomnie jadis imposees a Taccusateur devaient etre encore presentes a 1’esprit de cet homme, mais peut-etre avait-il aussi conscience de Timpact de ses propos: "...quod denunciationem quam fecit [...] non fecit propter injusticiam [...] nec vofuntatem incnminandi [...] et ita credit verum esse".⁴⁵ Interroge, Taccuse avoue ne pas avoir

⁴³M.-Z. Isnard, Livre des privileges_t p. 62.

“56H 944, f. 8, 13-02-1243. Apres avoir vu l'enquete et attentivement examine Taccuse, le juge considere que Jo. Astorgo n'a pas contrevenu au statut concemant le vol.

⁴⁵56H 944, f. 37, 10-11-1242.