5780448013

219

Les peines par contumace sont śgalement au nombre des condamnations presentes dans les registres du dśbut du XIVe siecle a Manosque. Elles resultent en effet de 1'absence du prśvenu appelś a comparaitre devant le tribunal et font 1’objet de transactions avec le pouvoir seigneuriai en 1315 afin de modśrer łe nombre des condamnations de cette naturę.¹⁴⁰ Le manque de suivi des affaires avant 1300 nuisait vraisemblablement a rimposition des peines par contumace. Uamślioration de Torganisation judiciaire paraJt donc correspondre a la multiplication de ce type de peine a un point tel qu’il semble aussi nścessaire de s’interroger sur le żele de certains agents. De plus, comme le delai accorde pour se presenter ś la cour n'est souvent que d*une joumśe, les condamnations de ce type connaissent un essor.

Ce qui surprend a la lecture des citations et des condamnations par contumace enregistrśes au dśbut du XIVe siecle, c’est Taugmentation du nombre de peines, et parallślement, la reduction des montants exigśs.¹⁴¹ La peine par contumace, thśonquement de cent sous, est donc souvent reduite. Cette reduction du montant exigible parait necessaire afin d’obtenir un paiement. On ne dispose pas ś Manosque pour cette epoque de comptes de clavaires qui auraient pu venir completer notre connaissance de la perception des amendes par le pouvoir judiciaire. Si Ton se fie aux resultats obtenus par Jacques Chiffoleau pour Tannee 1324-1325, la masse moyenne des amendes fmpayees au dśbut du XIVe siecle selon les comptes de onze clayeries se situe a 57.15%.¹⁴²_

dans les registres pour la periode 1306-1320, il a ete impossible de completer les resultats presentes a l'Annexe I. Vo/r egalement, sc/pra_l p. 215-216.

^I40M.-2. Isnard, Livre des privifśges, p. 169, article XI.

^K1Les peines par contumace constituent un exemple de choix pour eva/uer /a fluctuation des montants imposes par le pouvoir puisqu‘elles ne font pas Tobjet de mitigation ou d’aggravation en raison, par exemple, d'une arconstance. Voir Annexe J, montants exiges dans les condamnations par contumace, p. 295.

¹⁴²Jacques Chiffoleau, Les justices du pape..._% p. 97. L'auteur presente un tableau des revenus peręus par les clavaires, des revenus impayes et du pourcentage des revenus impayes par rapport a Tensemble pour /es cłaveries de Carpentras, Pemes, Lisie, Cavaillon, Bonnieux, Oppede-Menerbe, Lagne-Saumanes, Mormoiron, Malaucene,