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prevenu. Le rścidiviste est egalement plus facilement marginalisś et risque davantage de serw d’exemple.

Egalement considerśe comme une circonstance aggravante, la frequence du dślit rYest pourtant pas directement reli§e a 1’accusś. Elle releve plutót de 1’application des reglements de police. “II s*aglt alors non plus seulement d'adapter la peine a rinfraction elle-mśme, mais aussi ś fa conjoncture cnminefle globale, dans un object/f de pure exemplaritś',.16° C'est en que)que sorte cet argument qui est pose par le pouvoir judiciaire dans les actes d’accusation qui introduisent des enquetes gśnerales, comme ceux fonmules contrę le port d’armes en mai et aout 1309:

"Contra universos et singulos [qui cufpabiles] reperirentur de vulneratione [Raymundi Rosserii]

Anno quo supra [1309], die XIII madii. lnquisitio facta [ex officio] curie Hospitalis Manuasce super eo quod ad audientiam dietę curie pervenit quod Bertrandus Falsendus et Jacobus [Bonacius] maliciose et injuriose suo ausu temerario de nocte hora suspecta cum armis

vuJneraverunt Raymundus Rosserius in capite__ita quod de

vulneribu$ sanguis _ _. Super quibus et omnibus aliis et

dependentiis ex eisdem dicta cuńa ad inquirendum processit ut sequiturV61

“Contra Johannem Mon[aurem] et Bertrandum Sartorem et omnes alios et singulos qui cu/pabi/es reperirentur de vufneratione Leoneti judei lesdeńi et incantatońs Hospitalii

Anno quo supra [1309], die XVIII die [sic] augusti. lnquisitio facta ex officio curie Hospitalis Manuasce super eo quod ad audientiam dietę curie pervenit quod Johannes Mon[auri] et Bert. Sartor et p/ures alii nocte preteńta hora suspecta arma portando verberaverunt atrociter et percussierunt cum lapidibus Leonetum judeum lesderium et

,60Jean-Marie Carbasse, Introduction historique au droit pónal, p. 197.

16156H 961, f. 24v., 13-05-[1309]. Contrę tous ceux coupabfes d'avoir bfesse Raymundus Rosserius. En Tan 1309, le 13 mai, )a cour de Manosque enquete d’office sur Bertrandus Fafsendus et Jacobus Bonacius accusós d'avoir bfessś Raymundus a fa tete provoquant une effusion de sang. Laltercation se serait produite de nuit et les deux accuses auraient etś armes.



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