5780448045
263
GUENEE, Bernard. Tribunaux et gens de justice dans le bail/age de Sen/is ś la fin du Moyen Age (vers 1380-vers 1550). Publications de la Facułtś des Lettres de rilniversite de Strasbourg, fasc. 114, Paris, śd. Les Belles Lettres, 1963. 587 p.
GUILHIERMOZ, P. Enquśtes et procśs, śtude sur la procśdure et le fonctionnement du Parlement et de p/usieurs autres textes et documents. Paris, Alphonse Picard, 1892. xxxii-646 p.
LAINGUI, Andre. “Accusation et inquisition en pays de coutumes au Moyen Age (Xllle-XVe siecle)”, Liber Amicorum. Etudes offertes a Pierre Jaubert, 1992. p. 411-430.
LANGLOIS, Monique et Yvonne LANHERS, Confessions et Jugements de criminełs au Parlement de Paris (1319-1350). Paris, S.E.N/.P.E.N., Ministere des Affaires culturelles, Direction des Archives de France, 1971, 206 p.
LEFEBVRE, Ch. "Le "luramentum de calumniae" en droit canonique aux Xlle et Xllle siecles". Ephemeńdes Juris Canonici, volume4, Romę, 1948. p. 564-586.
LEW, J.-Ph. La hiśrarchie des preuves dans le droit savant du Moyen Age depuis la Renaissance du droit romain jusqu'ś la fin du XIVe siścle. Paris. Sirey, 1939.
174 p.
MAISONNEUVE, Henri de. Iztudes sur les ońgines de l'lnquisition. Coli. LEglise et PEtat au Moyen Age, no. 7, G. LeBras, dir., Paris, Vrin, 1960. 386 p.
MARTIN, Olivier et Thomas A. "Un document żnedit sur Ja procśdure accusatoire dans la chatellerie de Bellac au Xlle siecle", Revue historique de droit franęais et śtranger; 1935, p. 707-721.
PETIT JEAN, Michel. Essai sur 1’histoire des substitutions du IXe au XVe siecle dans la pratique et la doctńne, spścialement en France mśridionafe. Dijon, Publications du Centre de recherches historiques de la Faculte de droit, 1975. 579 p.
PLATELLE, Henri. La justice seigneunale de 1'Abbaye de Saint-Armand [en Flandre].
Son organisation judiciaire, sa procśdure et sa compśtence du Xle au XVIe siecle. Louvain, Presses universitaires de Louvain, 1965. 462 p.
POŁY, Jean-Pierre. “Les maitres de Saint-Ruf: pratique et enseignement du droit dans la France meridionale au Xlle siecle". Annales de la Facultś de droit de Bordeaux I, tome 2, 1978, p. 183-203.
_• “Les legistes provenęaux et la diffusion du droit romain dans le Midi”. Mślanges
R. Aubenas, Montpellier, 1974. p. 613-635.
Wyszukiwarka
Podobne podstrony:
288 COMPTES RENDUS 28 pansion des Avares jusqu’& la destruction de leur empire, k la fin du VIII
platcix) et des crevettes peneides, dans le cadre de conventions avec le service de la Peche. L
— 540 — MM. J. Quets et M. Van de Putte, pour la cinąuieme ąuestion, et MM. J. Beelaerts et G. Gillo
128 * _. Gouvemement du Canada, Enonce de politique internationale: Fierte et influence : notre role
73 Une importante difference entre les regimes tchecoslovaque et roumain reside ainsi dans le degre
C6 : Developpement et utilisation de lignees isogeniąues pour I’evaluation du role de la glaucescenc
49 1 interet des gens de lettres a 1 egard de cette ambiguitć. La figurę du fou est prósente egaleme
xemples concrets, du plan de dćveloppement de la ZET et de l’ame-nagement de Grić, jusqu’a la questi
La fin du siecle approche. II y a des opinions assez repandues et d’apres moi suffisamment fondees q
19 Les concepts de division sociale du travail et de solidarite constituent la base du concept de co
48 commerciaux - de la fin du XIXe stócle et du dćbut du XXe sićcle. Le projet englobe donc un vaste
592 SCIENCE CRIMINELLE ET DROIT PfiNAL COMPARĆ Pour la cour d’appel de Reims dont la decision du 24
la Banque asiatique de developpement et Nnstitut de l environnement a Stockholm. La premiere reunion
Au cours de l’ete 1999, la ministre du Travail, Mme problematique, met en place un comite interminis
sensibilisation de 1’ensemble du personnel de 1 entreprise sur la problematique du harcślement psych
Le Grand Jeu De La Cuisine PDF eBooks Download dans le cadre de Tohu-bohu, la fete du jeu a Meylan.
tenais comrae enseignant aux ćleves de lycće. Enfin, la perception du mixage entre instruction, docu
Maghreb II4.2. Moyen-Age La periode du Moyen-Age au Nord de l Afrique est marąuee
Maghreb 60 dans le secondaire est sanctionne au baccalaureat. La presence berbere etant tres faible
więcej podobnych podstron