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— solił

LE PROJET RUSSB

RAPPROCHF. DU PROJET FINAŁ DE LA CONFERENCE.

Je n’ai pas a revenir ici sur l’examen analytiąue el critiąue que j’ai consacrć des son apparition an projet russe, sur lequel la loyautć de cc gouvernement avait appelć les lumieres de 1’opinion publiquc avant mćme de le soumettre a celles de la Conference de Bruxelles, k laquelle łl a servi dc point de depart pour ses delibć-rations. Sans me laisser allcr k 1’esprit d’engouemeni de ses apologistes, aussi bien qu’& Fcspril de denigrement de ses nombreux adversaires , je ’me suis efforcć d’ap-porter k 1’esamen du projet russe un sentiment d’im-partialite que personne n’a contestć, et quc plusieurs ont bien voulu reconnaitre.

L’un des savants correspondants de 1’Academie, M. Em. de Laveleye, a cru que le plus grand eloge a faire du projet du gouvernement russe etait de dćclarer que ce projet, qui remontait au\ institutions de 1863 pour les armees des, Źtats-Unis en campagne, pendant la guerre de sócession, n’emanait pas, comme on l’a dit, des visćes de Tautocratie russe, mais du magnanime Lincoln et de la Republique amćricaine.

Dans mon memoire du 5 octobre 1872, j’ai rendu pleine justice a la pensće gśnereuse dont s’etait inspirć le president Lincoln, en confiant a nolre correspondant de regrettable mćmoire, M. Lieber, le soin dc resumer les usages el coutumes de la guerre dans une pensee humanilaire, pour servir d’instructions aux armees en campagne dans la guerre de sćcession.

Mais l’initiative prise par Pempereur Alexandre II me parait dune plus haute portee et d'une tout autre valeur. Le grand but, en efTel, a atteindre, ainsi que je rexposais, et qui ne l’a pas ete par le president Lincoln, .c’ćlait dabord derćaliser Palliance de 1'acii.on collectivc de la science et de la diplomalie ; c’ótait ensuite d’enlre-prendreavec ce puissant levier 1'introduction d'un droit ecrit dans les rapports des divers Ćtats, comme il en existe un pour les rapports des citoyens danschacun de ces Ćtats; c’etait enfin de commencer cetle codification du droit des gens pour la partie qui en etait la plus ur-gente, la civilisation de la guerre.

On ne saurail trouver dans les instructions redigćes, par l’ordre du president Lincoln, pour les armees en campagne dans la guerre de secession , la pensee de ce plan d’ensemble, tandis qu’on ne peut se refuser a reconnaitre qu’elle se rencontre, en grandę partie , dans riniliative de 1’empereur Alexandre II, alors surtout qu’il vient inaugurer, a cet ćgard, au sein de la diplomalie, Pćre de la liberlć de discussion.

Je reconnais que les instructions j>our les armees en campagne _y redigćes par Pordre du President Lincoln, mćritent de preudre dale dans Hiisloire de la civilisa-tion de la guerre, mais, je ne saurais aller aussi loin qu’un membre eminent de rinstiłut, M. Ed. Laboulaye, lorsqu’i! dit que ces instructions « ont installć le droit « dans Pempiie de la (orce, en reduisant sous le joug « les usages el les exces memes de la guerre. ®

J’applaudis a la rehabililation du droit, lorsque je lis dans Part. 15 de ces Instructions que « les hommes