5780448004

9

La prśsence cTune procśdure accusatoire similaire a celle des officialitśs a peut-etre śtś favorisśe par la prśsence de THópital de Saint-Jean de Jśrusalem, seigneur de Manosque. De plus, le rayonnement de la redecouverte du droit romain depuis l'universite de Bologne qui stimule la creation de nombreux studia provenęaux a assurś aux juristes une formation basśe, entre autres, sur certains ordines judidarii.⁷² Ces traites permettent en quelque sorte de materiał iser le passage de la theorie juridique vers la pratique judiciaire. Des le milieu du Xllle siecle, le nouveau vocabulaire juridique associe a la procedurę d’enquete apparaTt dans les registres de Manosque et la procedurę inquisitoire s'y dśveloppe progressivement.

En plus d’une nouvelle terminologie juridique, les registres etudies temoignent d’une conception nouvelle de la justice qui vient parfois appuyer les attentes de la population en matiśre de justice, mais peut aussi s'y opposer. En ce sens, la denonciation qui appartient a ła nouvełie procedurę d’enquete peut etre utilisee afin de camoufler une accusation personnelle, formę d’accusation qui releve de Tancienne justice accusatoire. Cest ainsi qu^łen 1243, la cour de Manosque reęoit une denonciation²³ concemant un vol de ble dans la maison d‘une certaine Augline. II y a enquete et l*on apprend que le ble est en fait la propriete commune d'un groupe de personnes auquel appartiennent Augline et le presume voleur. Les personnes interrogees dans cette affaire font toutes partie de ce groupe et la denonciation apparait alors comme une plainte personnelle ²²Dans ce trayaiJ, les expressions Ordo judidorum ou ordines judiciańi seront preferees aux formules de judiciis et Ordo judiciańus. L’expression de judiciis formait dans ('Empire romain le nom des titres du Digeste (5-11). Ce titre a etś choisi par Jes auteurs des premiers ordines ecrits au XIle siścle. Vers la fin de ce siecle, la formule Ordo judidorum remplace le de judiciis. U Ordo judiciarius sera lui aussi progressivement remplace par ia formule Ordo judidorum qui, bien que semblabłe, n’etait pas identique. Les canonistes ont retenu 1’usage du titre Ordo judiciarius alors que Texpression Ordo judidorum a ete utilisee principalement par les legistes. Linda Fowler-Magerl, Ordines iudiciarii, consacre son premier chapitre a la genese de ces expressions, p. 16 ś 27.

²³Le principe de base qui distingue la denonciation d'une accusation personnelle est que le denonciateur demeure en theorie anonyme et qu'il ne doit pas faire la preuve de sa denonciation; c'est a la cour que revient la charge de faire enquete.