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pourraient respectivement etre synonymes de serieux ou important. La conduite devrait donc produire un effet de naturę a nuire. Elle devrait etre moralement dangereuse ou pernicieuse et ce, sans interruption de faęon incessante ou constante²⁰⁹.

La conduite grave par rapport a la conduite harcelante repetee doit etre plus nuisible et ses effets doivent perdurer dans le temps. II est donc clair que, dans le cas de I cte unique, plus les consequences du harcelement persistent, plus la demonstration sera facile a faire. La gravite du comportement et des effets continus dans liavenir sont certainement des elements cles dans l[§tablissement de liacte unique.

Cependant, en France, le legislateur a exige la repetition des agissements constitutifs de harcelement. Ainsi, liacte unique ne peut permettre dfihtenter une action sur la base du Codę du travail. II n®st donc pas possible d ppliquer la legislation propre au harcelement morał aux cas dans lesquels les pressions importantes auraient ete exercees de maniere isolee, mais ou elles auraient eu des consequences graves²¹⁰. L cte unique ne saurait permettre au salarie de qualifier les agissements de harcelement. Le Conseil constitutionnel, Ha souligne dans sa decision du 12 janvier 2002²¹¹, en precisant:

«Qu un acte isole, meme grave ou encore une pression exercee occasionnellement sur un salarie ne peut conduire a la qualification de harcelement morał ».

Des lors, une agression ponctuelle sur un salarie ne peut caracteriser une situation de harcelement morał et ce, meme si I cte isole porte gravement atteinte au salarie.

On peut considerer que sur cet element de la loi, la definition que retient le legislateur franęais est restrictive, car elle ne prend pas en compte 10cte unique quelque soit sa gravite sur la victime contrairement au Ouebec ou I cte unique sera pris en compte selon sa gravite et la duree des effets dans le temps.