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en grandę partie sur le critere geographiąue de ąualification du passage du Nord-Ouest, qui etablit une connexion entre 1’ocean Pacifiąue et 1’ocean Atlantique. Selon la position canadienne, ce critere est insuffisant du point de vue de la jurisprudence de la CU pour qualifier le passage du Nord-Ouest de detroit intemational, et en raison de la faiblesse du tr; c intemational, ces eaux restent donc limitees a la navigation locale. A la lecture de 1’histoire de navigation du passage du Nord-Ouest, on dćcouvre que le nombre de voyages effectućs reste faible par rapport aux autres detroits qualifies intemationaux. En effet, sur un siecle le nombre de voyages ne depasse pas une centaine de navires. Le pavillon etranger est moins present par rapport au pavillon canadien, et tous ces navires sont majoritairement des navires commerciaux et des yachts prives407.

Concemant 1’opinion des juristes sur la classification du passage du Nord-Ouest, Donat Pharand souligne qu’un detroit est dit intemational si le nombre des navires de pavillon intemational est tres eleve. Toutefois, le passage du Nord-Ouest ne repond pas a cette exigence. Depuis la premiere expedition du capitaine norvegien Roalci Amundsen en 1903, il n’y a eu qu’une dizaine de navires de nationalites diffćrentes. Dans ce sens, Pharand a conclu que: «Le passage du Nord-Ouest n’est pas un detroit intemational))408. Dans une etude plus contemporaine, le spćcialiste canadien a reexaminć le dossier du statut juridique du passage du Nord-Ouest a nouveau409, et verifiant le critere fonctionnel, il souligne que trois batiments de pavillon americain ont traverses le passage (dont deux sont des sous-marins) et ont effectues leur operation dans le cadre des manoeuvres de defense bilaterale410. Dans ce cadre, le brise-glace USCGS Polar Sea est le seul navire qui a rćussi a traverse le passage du Nord-Ouest sans permission prealable du gouvemement canadien. Donat Pharand conclu ainsi que :

De toute evidence, le passage du Nord-Ouest n’a pas de tradition 407Pharand (2007) Supra notę 375 & la p 30.

408    Donat Pharand. «The Northwest passage in intemational Law» (1979) 17 Can.Y.B. IntM.L.

409    Pharand (200' )upra notę 375 & la p 30.    *    *

410    Pharand (2007) Supra notę 375 k la p 37.



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