5780448003

5780448003



206

directement toumśe vers la peine qui doit alors chatier l’individu fautif. Ainsi, la balance s'śquiiibre; au mauvais exemple que representent l'accusś et son dślit correspond une peine dissuasive pour le reste de la population. KVers 1160-1170, les statuts d’Arles introduisent un article sur la rśpression des “maleficesu par ces termes: Ut unius pena sit metus multorum“pour que la peine d‘un seul soit la crainte de beaucoup"".104 Une telle misę en gardę peut etre observee a Manosque dans les condamnations a des peines corporelles. En 1275, la sentence contrę Jacobus Faidinus, trouve coupable de vol et condamne a perdre la main,105 fait etat des nouveaux objectifs dłexemplaritś de la peine: 'Ideo ego dictus judex condempno dictum Jacobum in absicisione manus et dicta manus absisa suspendatur in loco pub/ico ut pena eius sit metus muttibus et in aspectu dietę manus alii teńti sinf'.106 La vue de cette main devait susciter la terreur, eile possśdait une valeur dissuasive en plus d’etre rexpression du pouvoir de rśpression seigneurial.

Ce pouvoir de justice qui s,exprime dans la rśpression physique des crimes n’est pas une pratique courante de la cour seigneur/ale de Manosque des Xllle et XIVe siścles. C’est pourquoi la sentence prononeśe par le juge Hugues Hospitalier en mars 1298 retient Tattention. Laffaire n’est pas banale, Laccuse, un denommś Vincentus Thome, aurait commis un homicide. Meynerius, juif de Manosque, probablement jeune homme puisqu'on le designe comme fe fifs de Resplandine, aurait ete blesse par Vincentus alors qu'Hugo Rascbarius, egalement victime d'un coup de couteau reęu a la poitrine, aurait succombe a ses 104Jean-Marie Carbasse, Introduction historique au droit pśnal, p. 211. La formule est issue du droit romain “ut unius poena metus possit esse multomm". Codę de Justinien, (9, 27, 1).

I0556H 948, f. 37, 17-12-1275. Voir supra, p. 196.

106/b/d. “Au XIVe siecle, dans les cours munidpałes du Languedoc, les sentences commencent par [...] "C’est pourquoi, comme de tels exces, temeraires et enormes, ne doivent pas restes impunis, mais bien au contraire servir d'exemples a tous ceux qui seraient tentśs d’en faire autant, la cour..."", Jean-Marie Carbasse, Introduction historique au droit pśnal, p. 211. L'auteur renvoie a son ouvrage Consulats mśridionaux et justice criminelle, p. 340 et suiv.



Wyszukiwarka

Podobne podstrony:
37 Fon a trop tót ecrit la lettre qui doit apparaitre plus loin dans le mot, ainsi
cette methode et de montrer 1’originalite qui doit etre celle de la synthese geogra-phique. Le risqu
— 10 — organisation une transformation qui fit converger leurs efforts vers la codification du droit
- 26 - d’avoir raieux caractćrisć le lien qui doit unir 1’arbi-trage international k la codiflcation
257 lac, ce qui a lieu ordinairement vers la moitie d’avril (voir la table 1, p. 172) ne constitue p
LES PREUYES DIRECTES 43 Donc połest, licet, qui repond 6videmment au licet du neces-saire. C’est la
86 LA VERTU ET LE PRĆCEPTE ratims bonus qui doit faciliter le travail de la volonte. Si donc les obj
Ceci mene donc a considerer le fait qu’il doit y avoir presentation de 1’antigene gp33 malgre la chu
-    les rnots dśfinis dans la listę des symboles, qui doit figurer Ćgalement dans le
79 conservation, le monument apparait alors comme un heritage collectif qui doit profiter au milieu.
de jo Vers la fin juin, suit journaux occidentaux. le mot Chaos * ne chatne de video sur Internet pr
— 6 — C’est cnsuite Tinfluencc de 1’opinion pubłiąue, qui doit aspirer k son tour & obtenir dans
Frank Fremont-Smith, M.D., directeur mćdical de la Josiah Macy Jr. Foundation, New York Max Gluckman
102 Annuaire de la Commission du droit International, 1975, vol. II 17)    Vers la me

więcej podobnych podstron